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613 résultats pour « Thibault DECHERF Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a6e852cdc6046d475c6244

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEFENSE : SELARL AJRS, prise en la personne de Me [Y] [W], en qualité d'administrateur judiciaire de la société I2C [Adresse 4], RCS [Localité 1] 510 227 432, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Thibault

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-1

66878d2c05d6f7f678d49604

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 - N° du dossier 222261 APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Monsieur [S] [E] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thibault

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0f627acdc6046d477cd7a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 25/00619 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GVIL Minute : GMC TJ Copie exécutoire à : Maître Thibault DECHERF de la SELARL THIBAULT DECHERF, avocats au barreau de CHARTRES

Source officielle
TJ

2EME CHAMBRE

67881283c21c0e53e7909440

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jugement N° du 09 Janvier 2025 N° RG 21/00237 - N° Portalis DBXV-W-B7F-FMOA Recherche en paternité [L] [Z] C/ [O] [D] Copies certifiées conformes délivrées le à : Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6719e51f5857dd64cbdaa76a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

sociale 4-2, assistée de Madame Victoria LE FLEM, greffière en pré-affectation, dans l'affaire opposant, APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

65b0c1fd8d0ccf000877e803

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le 27 Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/02028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL THIBAULT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

686df876bdbdd86396f38fa7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AVCM, représentant : Me Thibault DECHERF de la SELARL THIBAULT DECHERF, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 47 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la

Source officielle
TJ

REFERES

677d8681b032d83cfd3e89fb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EXPERT AUTOMOBILE, N°RCS 841 975 675 MI : 25/00000006 Copie exécutoire délivrée le 06 Janvier 2025 à SELARL THIBAULT DECHERF, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c16f5ccdc6046d47ab0348

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Comparant en personne DEFENDEUR : , [R], [W] SAS, [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 852 842 178 RCS, [Localité 2] représenté(e) par Monsieur Mohammed AHMED KUBRI, président, assisté de Maître Thibault

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecef542d85a267f3c6a5

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 10] du 11 Mai 2023 APPELANT : Monsieur [J] [G] [Adresse 9] [Adresse 13] [Localité 4] représenté par Me Thibault

Source officielle
TJ

REFERES

6973ec1ecdc6046d477cbdaa

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

12 Janvier 2026 Minute : GMC N° RG 25/00334 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GW6A ============== [M] [B], [R] [B] C/ [D] [U] MI : Copie exécutoire délivrée à la SCP FALLOURD PAPIN la SELARL THIBAULT

Source officielle
CA

17e chambre

6032f554892f2d68c6ae8a48

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [R] [Q] [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Philippe MERY, avocat au barreau de CHARTRES, substitué par Me Thibault

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75bd60c6b8b177da17eac

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

N° RG 24/00115 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGXW Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL THIBAULT DECHERF, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 47

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

697c4b50cdc6046d4736b7eb

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

le 18 Février 2025 par le Juge des contentieux de la protection du TJ de [Localité 9] N° RG 24/00673 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 29.01.2026 à : Me Thibault

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52d95

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

N° RG 24/00486 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGZU Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me DECHERF, vestiaire : T47 Copie certifiée conforme délivrée le : à : [J]

Source officielle
CA

21e chambre

635237d48c924eadffcc4b66

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : C N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Magali VERTEL la SELARL THIBAULT

Source officielle
CA

6e chambre

626248a3b1a50c277d4c5d5e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 18/00385 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mélina PEDROLETTI Me Thibault

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103320_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

A F, représenté par la SELARL Thibault Decherf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2021 par lequel la préfète d'Eure-et-Loir lui a ordonné de se dessaisir des armes de catégorie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d97fcdc6046d473b5829

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * FONCIERE DES MALBROSSES S A S SAS [Adresse 3], immatriculée sous le numéro 431 661 446 au RCS de [Localité 3], DÉFENDEUR - représentée par Maître Thibault DECHERF, Avocat au

Source officielle
CA

11e chambre

603316a6f5991a886ff23dd0

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

dans l'affaire entre : Monsieur [Q] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 substituée par Me Thibault

Source officielle