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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
69968be4cdc6046d47e70ae2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] 1ère Chambre A N° RG 23/02613 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PI5G NAC : 50G CCC délivrées le : à : Me Stéphane PAGES Me Thomas BREDILLARD ORDONNANCE Ordonnance rendue
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bd6
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Représentée par Me Thierry PIERRON de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, substitué par Me Thomas BREDILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1048 Demanderesse au recours, contre une décision du
Source officielle4ème chambre 1ère section
695d652d75782d5f06006f75
6 janvier 2026
6 janvier 2026
06 Janvier 2026 DEMANDEURS Madame [R] [S] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me François BUTHIAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1048, et par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6864beb8f8541312a816c5d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
HK EIFFEL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Thomas BREDILLARD collaborateur de Me Florian SIMONEAU de la SELARL SELARL BS Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1048 à DÉFENDERESSE
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66197c161b7735881a7c256a
12 avril 2024
12 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Thomas BREDILLARD Copie exécutoire délivrée le : à Me Antoine CHRISTIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielleChambre civile 1-1
6628a183b2cb67000826a715
23 avril 2024
23 avril 2024
naissance 7] 1945 à [Localité 26] (IRAN) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 24] représenté par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Me Thomas
Source officielleChambre civile 1-1
6628a183b2cb67000826a717
23 avril 2024
23 avril 2024
naissance 7] 1945 à [Localité 27] (IRAN) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 18] représenté par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Me Thomas
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de45676b73dd81b96f9a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
] 1967 à [Localité 17] (93) [Adresse 4] [Localité 14] représenté par Me François BUTHIAU de la SELARL BUTHIAU SIMONEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1048 ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497529.20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler la décision du 18 août 2022 par laquelle le préfet de la région Normandie a autorisé l'EARL du Brouillard à exploiter une superficie de 24,0625
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3df1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société Thomas Magnete est une société de droit allemand qui a pour activité les systèmes électromagnétiques et hydrauliques de déclencheur pour l'automobile et applications hydrauliques mobiles.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad01
4 avril 2007
4 avril 2007
Avocat Général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Monsieur CIRET, Conseiller Madame SOUCIET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS
Source officielleSection des Référés
68e5646d0e2901d10fa410a8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [O] né le 16 Juillet 1970 à PARIS 12ème (75), demeurant 3 Passage d’Artois Bidot - 94100 SAINT MAUR DES FOSSES représenté par Me Julie THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a129
11 octobre 2007
11 octobre 2007
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par J.P. SELMES, président et par A.
Source officielle2ème Chambre
69d80f59cdc6046d47b0ba76
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Elsa CARRA, Juge Murielle PITON, Juge qui en ont délibéré.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a17cf83cdc6046d4730a8c9
27 mai 2026
27 mai 2026
[D] [X] [Q] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 04/10/2022 RG : F 21/00057 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thomas CHEVALIER, -
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b95
20 décembre 2001
20 décembre 2001
qualité de civilement responsable de Monsieur Souvien Y..., pris en la personne de Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor dont les bureaux sont 207 rue de Bercy 75012 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleRéféré
68dee1076af9fd1f809696d8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
1971 à [Localité 14] (COTE D’OR) [Adresse 11] [Localité 5] représenté par Me Lucie RENOUX de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, demeurant [Adresse 10], avocats au barreau de Dijon, postulant, Me Vincent BRAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87360
6 septembre 2004
6 septembre 2004
COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE "LE PASTEUR" représenté par la RÉGIE PEDRINIreprésentée par Me BOULEZ, avocat au barreau de LYON (780) substitué par Me THUDEROZ, avocat INTIMÉE :Madame Nicole X... par Me BRAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8739b
6 septembre 2004
6 septembre 2004
COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE "LE PASTEUR" représenté par la RÉGIE PEDRINIreprésentée par Me BOULEZ, avocat au barreau de LYON (780) substitué par Me THUDEROZ, avocat INTIMÉE :Madame Nicole X... par Me BRAILLARD
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e1
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat
Source officiellePage 1 sur 2