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1 396 171 résultats pour « Touré-Jenni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276a7

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

; qu'en effet, après avoir reconnu, un temps, qu'il embrassait Jennifer sur la bouche lorsqu'elle était enfant, comme il l'avait fait avec Elsa, il a affirmé ensuite qu'il ne l'avait jamais embrassée

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275f1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

éveillée regardant la télévision ; ils s'accordent pour dire que le prévenu a commencé à demander à Jennifer des explications sur ce qu'elle avait révélé à sa mère de leurs relations ; ils diffèrent sur

Source officielle
CC

cr

écisément des pièces de l'information charges suffisantesc/Théophile X

6137257ecd5801467741e358

Cassation

26 septembre 1995

26 septembre 1995

de l'information présomption des faits suivants : "Théophile X... s'est bien livré entre 1986 et 1991 à des actes de pénétration sexuelle avec violence, contrainte ou surprise sur la personne de Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240b4

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Jennifer, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X... des chefs d'agressions

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275c7

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Georges X... coupable d'agression sexuelle et l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement et prononcé à son encontre l'interdiction de tous

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00496

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

marques, à savoir D... , Cerrutti, Chloé, Marc X..., Balenciaga, Davidoff, E... et Lancaster et non pas l'ensemble des marques revendiquées par le promoteur du réseau (Bottega Veneta, Chopard, Guess, Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423056

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

déclaré Georges X... coupable d'agression sexuelle et l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont douze avec sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans avec obligation de soins ; "aux motifs que Jennifer

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a3

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

d'indemniser la victime, l'a privé de l'exercice de ses droits civils civiques et de famille pendant cinq ans et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que le 13 novembre 2002 la jeune Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec8b

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

. ; "aux motifs que Jennifer Z... avait évoqué le fait que la fille de Daniel Y..., Amandine Y..., âgée de quatorze ans comme étant née le 8 mai 1986 avait aussi été abusée par son père, sachant qu'une

Source officielle
CC

civ1

613724cbcd580146774186e7

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

: Attendu que Georges X... est décédé le 10 mars 1998 en laissant pour lui succéder son épouse, Micheline, et ses deux enfants, Marc et Catherine ; que Mme Catherine X... a assigné sa nièce, Jennifer

Source officielle
CC

civ1

613722e8cd580146774030d1

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

et Mme Christine Y..., née C..., ont déclaré reprendre l'instance en leur nom aux lieu et place de leur mère Françoise Le Chauff de Kerguenec, décédée, et s'associer aux griefs développés par Mme Jennifer

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233fe

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Lilian X... du chef de viols commis sur la personne de Jennifer

Source officielle
CC

civ2

613723facd58014677410aed

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

par le Groupe populaire d'assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1999 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit : 1 / de Mlle Jennifer

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db4c

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

qu'"il résulte de la procédure et des débats que, le 4 janvier 1990, l'épouse du prévenu portait à la connaissance des gendarmes qu'elle venait de le surprendre le visage contre le sexe de la jeune Jennifer

Source officielle
CC

cr

613725c1cd5801467742049b

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

mentionner l'existence d'un lien de causalité entre lesdites blessures et l'agression dont la patiente se prétendait victime ; Qu'ainsi, en énonçant qu'il est établi par ce certificat médical que Jenny

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

les consorts Z... s'estimant insuffisamment indemnisés, ont fait citer du même chef Laurent X... devant le tribunal correctionnel et lui ont réclamé la réparation de leur entier préjudice ; qu'à son tour

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100629

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Z..., épouse A..., 2°/ à Mme Jennifer A..., 3°/ à M.

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423daf

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

sont rapportés par des tiers, n'a pas confirmé devant les enquêteurs expérimentés de la brigade de protection des mineurs les accusations proférées contre le mis en examen ; que les accusations de Jennifer

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Benoît X

61372636cd58014677423d49

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

d'avoir commis par violence, contrainte, menace ou surprise des actes de pénétration sexuelle sur les personnes de Christelle Y... et Audrey Z..., ainsi que des atteintes sexuelles sur la personne de Jennifer

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 7 juin 1990, qui, dans la procédure suiviec/Jennifer C

6137258ccd5801467741eaed

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 7 juin 1990, qui, dans la procédure suivie contre Jennifer C... du chef de blessures involontaires, n'a pas

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