Stéphanie X..., et qu'il a annoncé cette intention devant témoins ; "alors que le simple fait d'annoncer une intention prétendue de tuer une personne ne caractérise pas à elle seule la préméditation

impératif de caler en premier lieu les tubes reposant à même le sol ; M.

tous les deux (...) ; depuis l'histoire qui nous a opposés, le 25 janvier 1997, j'avais pris la décision irrévocable de tuer les frères Tavernier, je me suis mis à les surveiller moi-même afin de mieux

d'opinion et ne peuvent par suite être considérées comme erronées ou injustifiées ; que si les documents publicitaires qui lui ont été remis ne tenaient pas compte de l'implantation dans le métro du Tube

.. conteste l'intention criminelle, l'arme utilisée, à savoir un fusil de chasse, est par nature dangereuse, qu'en appuyant volontairement sur la queue de détente, elle prenait le risque délibéré de tuer

avec la société Cegelec portant sur la réfection des réseaux d'adduction d'eau de la base aérienne de Drachenbronn ; que la société Cegelec a adressé le 30 mai 1991 une demande de prix portant sur des tubes

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 24 mai 2019) et les productions, la société Endress Hauser Flowtec (la société Endress), spécialisée dans la fabrication sur mesure de débitmètres, a importé des tubes en

de manière réitérée, menacé de mort Yamina Y..., en l'espèce en s'étant présenté au domicile de cette dernière pour y prendre les enfants communs, et devant un refus en s'étant écrié : " je vais la tuer

remis à ce dernier, en février 1987, des bijoux qu'il avait été chargé d'écouler moyennant commission, mais que, n'ayant pas obtenu le paiement escompté à la date fixée, il avait pris la décision de le tuer

L'administration des douanes, ayant procédé à un contrôle physique des marchandises, a estimé que leur classement devait s'effectuer à la position tarifaire 7306 30 77 80 de la NC « Autres tubes, tuyaux

ou blesser; que tout autre objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme, dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser ou menacer ou qu'il est destiné par celui

volontaire et non celui de coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; "alors que le crime d'homicide volontaire implique que celui auquel il est reproché ait eu la volonté de tuer

que la société des Eaux de Volvic a confié, sous la maîtrise d'oeuvre de la SARL "Inter étude aménagement" (IEA) la réalisation et la pose d'une conduite d'eau à la société Boccard, qui a commandé les tubes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tubix, société anonyme dont le siège social est ... (13e), en cassation

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 2004), que la société Somindus a passé commande à la société UF Aciers d'un travail de soudure sur tubes

.. devant la cour d'assises des Landes sous l'accusation de tentative de meurtre ; "aux motifs que "différents éléments du dossier permettent d'affirmer que Martine Y... avait bien l'intention de tuer

, je veux te tuer, je t'aurai, même si tu rentres dans le ventre de ta mère" et qu'en la poursuivant il lui avait dit qu'elle "le paierait cher et qu'il la tuerait" ; "et aux motifs adoptés que les

une condition ; " aux motifs que " la mère et le père de la victime relatent les menaces téléphoniques reçues à plusieurs reprises, à partir du 10 décembre 1988, notamment en ces termes : " je vais tuer