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11 résultats pour « VIVIEN-LAPORTE Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3ca

Appel

10 février 2010

10 février 2010

Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître VIVIEN LAPORTE Isabelle, avocat au barreau de MONTPELLIER Z...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c606acdc6046d473961fa

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[12] Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me VIVIEN-LAPORTE

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c6068cdc6046d473961b7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

12] Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me VIVIEN-LAPORTE

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 21] Représentées par Me Simon LAMBERT de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au RCS de PERIGUEUX sous le n° 324 095 306 prise en la personne de son représentant légal, domiciliée en cette qualité au siège [Adresse 7] [Adresse 19] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5be0b565ec7590f7c31

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CRAC [Adresse 14] [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par Me Séverine VALLET de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Patrick Epinette, demeurant 33, rue Rabelais, 87410 Le Palais-sur-Vienne, 38 / Mme Paulette Faure, épouse Gamaury, demeurant Le Bournazeau, 87410 Le Palais-sur-Vienne, 39 / Mme Patricia Faurie, épouse

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jacques AQ..., 256 / Mme Simone FT..., épouse AQ..., 257 / Mme BL..., H..., Clémence Laporte, épouse Huvey, 258 / M. Patrice CL..., 259 / Mlle YJ...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e9364b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

MONTPELLIER SA ACTE IARD inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n°332 948 546 prise en la personne de son représentant légal Espace Européen de l'Entreprise [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aea66129746fdd69c1b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

chambre composée de   :   Peer Lorenzen,   président,   Jean-Paul Costa,   Karel Jungwiert,   Volodymyr Butkevych,   Renate Jaeger,   Mark Villiger,   Isabelle

Source officielle