Codes de loi français

Article Annexe IV

. - Epreuve d'admission Seconde épreuve d'admission du concours externe du CAPLP de lettres-histoire et géographie, dans la valence (lettres ou histoire et géographie) n'ayant pas fait l'objet de l'épreuve écrite d'admissibilité (coefficient 1).

Article 10

Le canton n° 9 (Lusignan) comprend les communes suivantes : Anché, Brux, Celle-Lévescault, Chaunay, Cloué, Coulombiers, Curzay-sur-Vonne, Jazeneuil, Lusignan, Romagne, Rouillé, Saint-Sauvant, Sanxay, Valence-en-Poitou, Voulon.

Article Annexe II

SAINT-DENIS 093108 Saint-Denis centre hospitalier 931 SEINE-SAINT-DENIS La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 260000021 CH VALENCE

Article Annexe

EPLEFPA de Roanne-Chervé (site de Noirétable) EPLEFPA de Seine-Maritime (site d'Envermeu) EPLEFPA du Tarn-et-Garonne (site de Moissac) EPLEFPA de Lyon-Dardilly EPLEFPA de Valence

Article 2

Les vins mis en œuvre ne doivent pas présenter une acidité volatile supérieure à 20 millièmes de valence gramme par litre.

Article Annexe 4

ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 070780358 Finess géographiques 070000179 Etablissement CH D'ARDÈCHE NORD Code comptable 007043 Ville du comptable ANNONAY Code CPU 01261 Libellé CPU CPAM Valence

Article ANNEXE 37

Valence (département de la Drôme) : Valence-le-Haut (Fonbarlette, Le Plan) - rue Becquerel jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'aux limites Sud de la parcelle section AL n° 22 ; - limite Sud de la parcelle section AL n° 22 jusqu'à

Article 1

Charleville-Mézières), La Rochelle (tribunal judiciaire de La Rochelle), Mâcon (tribunal judiciaire de Mâcon), Méru/Vexin-Thelle-Sablons (tribunal judiciaire de Beauvais), Narbonne (tribunal judiciaire de Narbonne), Romans-sur-Isère (tribunal judiciaire de Valence

Article Annexe 2

géographique 260000146 Etablissement CENTRE HOSPITALIER CREST Code comptable 026028 Ville du comptable Valence

Article Annexe I

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 260000104 FINESS géographique 260000286 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DIE Code comptable 026044 Ville du comptable DIE Code CPU 01261 Libellé CPU CPAM Valence

LEGIARTI000026687212

Vallée de la Loire et du Cher dans l'agglomération de Tours Vallée de la Loire dans l'agglomération de Nevers TRI national Avignon, plaine du Tricastin, basse vallée de la Durance Delta du Rhône Lyon Montélimar Plaine de Valence

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Versailles ; 2° Les bibliothèques intercommunales dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Albi, Amiens, Autun ; -Caen, Cambrai, Clermont-Ferrand ; -Dole ; -La Rochelle ; -Montpellier, Moulins ; -Pau, Poitiers ; -Rennes ; -Troyes ; -Valence

LEGIARTI000046390526

Valence. Valenciennes. TABLEAU C Bobigny. Bordeaux. Créteil. Evry. Lille. Lyon. Marseille. Nanterre. Paris. Pontoise. Toulouse. Versailles. TABLEAU D Aix-en-Provence. Angers. Aix-en-Provence. Aix-en-Provence. Bordeaux.

Article ANNEXE

DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20053923 DÉNOMMÉ "TEnRRDIS (ÉNERGIES RENOUVELABLES/RHÔNE-ALPES, DRÔME, ISÈRE, SAVOIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 01138 Culoz. 26004 Alixan. 26057 Bourg-de-Péage. 26058 Bourg-lès-Valence

Article 32

Nanci, Nevers, Namur, Niort, Orléans, Privas, Poitiers, Périgueux, Perpignan, Pau, Quimper, Rodès, Riom, Rouen, Rennes, Reims, Saint-Flour, Saintes, Saint-Brieux, Saint-Mihiel, Saint-Omer, Strasbourg, Troyes, Toulon, Tulle, Tarbes, Toulouse, Tours, Valence

Article Annexe 1

Ouest 01/07/2010 24 ― Dordogne SIP de Périgueux Est CDI de Périgueux Est 01/07/2010 25 ― Doubs SIP de Besançon Est CDI de Besançon Est 01/07/2010 25 ― Doubs SIP de Besançon Ouest CDI de Besançon Ouest 01/07/2010 26 ― Drôme SIP de Valence

Article Annexe IV

Drôme Valence-ville, Valence TGV. Gard Nîmes, Nîmes Pont-du-Gard. Haute-Garonne Auterive, Saint-Gaudens, Toulouse. Gironde Bordeaux. Hérault Agde, Béziers, Montpellier, Sète. Ille-et-Vilaine Rennes Jura Dole, Mouchard. Landes Dax.

Article 37

Foix, Fontenay, Guéret, Laon, Luxembourg, Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval, Moulins, Montbrison, Mende, Melun, Nevers, Niort, Privas, Périgueux, Pau, Perpignan, Quimper, Rodès, Riom, Saint-Flour, Saintes, Saint-Brieux, Saint-Mihiel, Tulle, Tarbes, Valence

Article ANNEXE III

. - Pendant l'épreuve d'admission correspondant à la valence choisie pour le dossier de RAEP, dix minutes maximum pourront être réservées lors de l'entretien à un échange sur le dossier qui reste, à cet effet, la disposition du jury.