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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
61635150a2ead9ed860b6f45
10 mars 2011
10 mars 2011
Rôle N° 10/11576 [J] [U] C/ CENTRE HOSPITALIER [3] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabd
13 mars 2008
13 mars 2008
Grosse délivrée le : Me Vincent POINSO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielle9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296bd
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Rôle N° 10/11576 [E] [V] C/ CENTRE HOSPITALIER [2] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e8a
15 novembre 2001
15 novembre 2001
H... nationalité française Demeurant et domiciliée 17 allée des Grossannes 13580 LA FARE LES OLIVIERS représentée par la SCP EIMENEUX - ERMENEUX - CHAMPLY, avoués à la Cour Assistée de Me Vincent POINSO
Source officielle9e Chambre B
61631c5c48f63659ca90a6c5
15 décembre 2011
15 décembre 2011
ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2011 N°2011/1022 Rôle N° 10/12282 [C] [N] C/ SAS NBS TECHNOLOGIES SAS CYBERNETIX MICROELECTRONIQUE Grosse délivrée le : à : Me Vincent
Source officielle9e Chambre A
615e0d6dc25a97f0381f4d44
6 février 2015
6 février 2015
°2015/169 Rôle N° 13/21366 SAS ED DIA FRANCE C/ [C] [G] Grosse délivrée le : à : Me Serge MAREC, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
CEDEX 13 VILLE DE TOULON, représentée par son Maire en exercice, Hôtel de Ville-Avenue de la République-83000 TOULON représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d347
16 octobre 2001
16 octobre 2001
BORDEAUX) APPELANTS CONTRE SA CIMI (STE DE CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES DU MIDI) 111 av de la Jarre 13009 MARSEILLE représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLY, avoués à la Cour Plaidant Me Vincent
Source officielle9e Chambre A
6162c82fb820aa60963d8435
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/780 Rôle N° 10/22405 [T] [Z] [K] C/ SA TECHNOTRANS Grosse délivrée le : à : Me Vincent
Source officielle9e Chambre C
61637738f6919f4eda2c38bc
12 avril 2011
12 avril 2011
DU 12 AVRIL 2011 N° 2011/ 283 Rôle N° 09/04388 [C] [A] C/ S.N.C EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCE Grosse délivrée le : à : -Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3
1 avril 2008
1 avril 2008
.-13008 MARSEILLE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Vincent POINSO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Dominique POINSO-POURTAL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde5
14 janvier 2009
14 janvier 2009
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 87, rue de Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
7 mai 2008
.- 83600 FREJUS LA TOUR DE MARE représentés par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Vincent POINSO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christiane CANOVAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635b
28 mars 2002
28 mars 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS ARRET N° : AFFAIRE N° : 00/00748 AFFAIRE DA SILVA X..., MP C/ VICENT ARRÊT DU 28 MARS 2002 C/ une décision rendue par le Tribunal Correctionnel
Source officiellecomm
61372365cd5801467740937d
16 novembre 1999
16 novembre 1999
Vincent Y..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 8 avril 1993 et 29 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit de M.
Source officielleChambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2917
14 avril 2023
14 avril 2023
Rôle N° RG 19/08864 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELQA SAS AUCHAN FRANCE C/ [I] [F] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Marie-Dominique POINSO-POURTAL
Source officielle1ère Chambre Cab1
65bc61c34fb290a346074082
1 février 2024
1 février 2024
GSE (Me Marie-Dominique POINSO-POURTAL) C/ S.A.S.
Source officiellecr
61372645cd58014677424435
15 juin 2004
15 juin 2004
222-45 et 222-47 du Code pénal, 2, 3, 427 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable de violences volontaires sur la personne de Vincent
Source officielle1ère Chambre
60352802b4dc3a52c2d8a2d2
9 juin 2016
9 juin 2016
Le présent arrêt a été signé par Mme Sartrand, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300424
9 avril 2013
9 avril 2013
que la moquette grise existante, déjà usagée et mal posée par endroits, est inadaptée à un usage de bureau, que son changement est quasi obligatoire afin de ne pas avoir de surprise d'usure et de poinçonnement
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