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98 résultats pour « Virginie GUIOT »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

696207c2cdc6046d47d25994

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 7] RG n° 20/03012 APPELANT Monsieur [W] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Virginie GUIOT, avocat au barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda2ab46e265b6fb85fff77

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 substitué à l'audience par Me Virginie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033d8bef7374f8a757ccf80

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

INTIMEE SARL BUZZEE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 410 336 309 Représentée par Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 Assistée de Me Virginie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

avocatassisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Marine E... 1 rue Billault 56000 VANNES représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Virginie

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdbd00a870155aee9486505

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL INTER-BARREAUX LEPORT & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283, Me Olivier B... substitué par Me Virginie GUIOT de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f3b787c4000862f5d1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

situé [Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au rcs de Bobigny sous le numéro 334 692 290 Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocate au barreau de PARIS, toque K 0065 Assistée de Me Virginie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d62

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

C/ Mme Virginie Y... R. J/ E.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d45e87cdc6046d475abba6

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Bertrand Guillot, juge présidant l'audience, M. [O] [P] et Mme [D] [W] [X], assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

68fcb9c3af64986e40fb3d63

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Bertrand Guillot, juge présidant l'audience, M. Eric Pierre et Mme Beatrix Rego Fernandez, assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

681b4f24a7f269e5c2e34208

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SAONE JUGEMENT DU 10/04/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2024 005623 DEMANDEUR : Monsieur le Vice-Procureur [C] [X] [Adresse 3] [Localité 4] Comparant DEFENDEUR : [V] [N] [Adresse 2] Représenté par Virginie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baec9fcdc6046d471dbcbe

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SUR SAONE JUGEMENT DU 10/04/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2024 005623 DEMANDEUR : Monsieur le Vice-Procureur, [M], [W], [Adresse 1] Comparant DEFENDEUR : , [P], [B], [Adresse 2] Représenté par Virginie

Source officielle
CA

2e chambre civile

653b5961502b828318c4e451

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DE [Localité 11] N° RG 1221000834 APPELANTS : Madame [X] [P] née le [Date naissance 5] 1993 à [Localité 10] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 8] Représentée par Me Nathalie GUION

Source officielle
CC

soc

6137220ecd580146773f9dae

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Chabernaud-Guihot, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90294

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Mme Virginie X... a laissé ce courrier sans suite.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64a660a9bbd03a05db965491

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

08 Novembre 2022 par le Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG N°22/00232) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. DU LACc/S.A

69753f5ccdc6046d479a8845

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée à Me Joëlle GUILLOT Copie certifiée conforme délivrée à Me Audrey ESSNER Me Richard SIFFERT L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820924fa7a008e5409f2ec

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [O] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Virginie

Source officielle
CC

civ3

61372129cd580146773f17e3

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy X..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 8, place du Maréchal Juin, en cassation d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X

6253cafdbd3db21cbdd8c9b9

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

de nationalité française demeurant ...23300 LA SOUTERRAINE non comparant représenté par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES AECJF, représentant Monsieur Michel X...

Source officielle
CC

soc

61372215cd580146773fa12c

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ecmo-Guihot, devenue société Roche-Fortune, dont le siège est

Source officielle

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