Maziau, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Waho Transports, et les conclusions de M.

inversé la charge de la preuve ;alors que, d'autre part, en omettant de s'expliquer sur le moyen tiré de ce que, lors du commencement des travaux d'assainissement sur le territoire de la commune de Wail

l'ordonnance entreprise, laquelle avait annulé la procédure de licenciement collectif au motif que la société Fonderie de l'Authion n'avait pas fourni à l'expert-comptable les renseignements sur le Groupe Waeles

qualité audit siège, 4°/ l'Entreprise Hohwiller, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 5°/ la société Gentner-Wahl

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 1994), que le receveur principal des impôts de Paris 16e Chaillot a assigné Mme Z..., ancien gérant de la société The Wall

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Waille, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Wahl, ippreżentati fit-18 ta’ Frar 2016.

Wahl fremsat den 18. januar 2018.

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jochum Stienstra est décédé le 11 octobre 1987, laissant pour lui succéder sa veuve, née Van der Wal

Secinājumi - 2015. gada 5. februārī#Rabal Cañas#Lieta C-392/13#Ģenerāladvokāts: Wahl

Par déclaration du 9 novembre 2022, la SCI «'Wal'» II, M. [M] et Mme [N] ont interjeté appel de ce jugement. Par acte du 19 janvier 2023, la SCI «'Wall'» II, M.

Donne acte à la société [9] France du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société [13], qui commercialise des produits de décoration murale sous la marque « Wall

BACOU, greffier, avons entendu: Wael X...

#Sag C-207/13#Generaladvokat: Wahl

Sklepni predlogi - 5. februarja 2015#USDAW in Wilson#Primer C-80/14#Generalni pravobranilec: Wahl

Bruyère, Mmes Peyregne-Wable, Corneloup, conseillers, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, M.

#Parlament przeciwko Radzie#Sprawa C-540/13#Rzecznik generalny: Wahl

Wail B..., petit-fils, 5 00 euros au titre de son préjudice moral, - à Mme Fatima Z..., agissant pour le compte de son fils mineur Wassim, petit-fils, 5 000 euros au titre de son préjudice moral, - à

Wahla przedstawiona w dniu 24 stycznia 2019 r.

la communication ; qu'en l'espèce il résulte des procès-verbaux litigieux des 8 et 9 février 1994 que les agents des Douanes ont obtenu la communication de manuels service des chassis Greatwall, Kong Wah