Willem, - Y... ou Z...

Cédric Saunier et Mme Anne-Sophie Willm conseillers, et que cette dernière n'a pas fait pas partie de la composition de la Cour d'appel lors des débats, au cours desquels étaient présents M.

Jan Willem, - La Société PHILIP MORRIS GMBH, civilement responsable, - La Société PHILIP MORRIS HOLLAND BV, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date

Y... avait confié un véhicule pour réparation, a vendu à celui-ci un moteur neuf, l'opération d'échange de moteurs ayant été confiée au Garage Willems auprès duquel le véhicule avait été remorqué par M

INTERPROFESSIONNELLE DES CHAMPIGNONS DE COUCHE (ANICC), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 Mai 1993, qui, dans l'information suivie contre Willem

Wilhem Y... ; "- ce holding comprend trois filiales, les sociétés Point Production ayant pour objet la création des compilations de titres, Merit Manufacturing, ayant pour objet la production des phonogrammes

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 18-19.323 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2018 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Willéa

la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 31 mars 1998, qui a fixé le montant de la consignation à verser à l'appui de sa plainte avec constitution de partie civile contre la société Willemse

pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Wolfberger, Cave Coopérative Vinicole d'[Localité 4], Kuhri, Distillerie Wolfberger, Wolfberger Distillateur, Distillerie (Wolfberger Alsace Willm

Wilhem, - Z... Jean-Louis, - D... Philippe, - B...

#Willem Vinck contro Commissione europea.#Causa C-53/70.

#Willem Aldershoff contra Comissão Europeia.#Processo T-236/05.

. # Willem Vinck contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 53-70.

, pris de la violation des articles 379, 382 alinéa 1er, 383 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willame

, pris de la violation des articles 379, 382 alinéa 1er, 383 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willame

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Willems à sa demande de consultation

. # Maurits Willem Geerlings contro Commissione delle Comunità europee. # Causa 38-74.

#Willem Stols mot Europeiska unionens råd.#Mål F-51/08.

#Claude Willeme protiv Komisije Europskih zajednica.#Žalba.#Predmet C-65/99 P(R).

#Pieter Willem Seton mot Europeiska gemenskapernas kommission.#Mål 37/81 R.