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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
670ec2ea1c3411ff345854a4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 7], sis [Adresse 6] Représenté par son syndic en exercice la SAS cabinet CRES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSES Mme [X] [T] [
Source officielleService de proximité
677d8ef5b032d83cfd3ea0e5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.
Source officielle11e Chambre A
603492ec87a4417fbfcf1f3d
15 novembre 2016
15 novembre 2016
15 NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 524 Rôle N° 15/16484 SARL LE CAP D'AIL C/ [U] [N] [M] [N] née [I] Grosse délivrée le : à : Me René SCHILEO Me Yves
Source officielle11e Chambre A
6036c61e4673e864f087dc40
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Grosse délivrée le : à : Me Thierry BENSAUDE Me Yves BRUGIERE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Décembre 2013 enregistré au
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0260
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JENI C/ [B] [U] Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ROSE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves BRUGIERE SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf10
31 octobre 2008
31 octobre 2008
représenté par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, assisté de Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE Madame Marie-Thérèse Y... épouse X...
Source officielleChambre des référés
68682d204965b5d9df31edae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FRANCE AZUR SYNDIC, exerçant sous l’enseigne IMMOBILIERE COLONNA, [X] [S] Grosse délivrée à Me Yves BRUGIERE Expédition délivrée à Me Laurent CINELLI Me Stéphane GIANQUINTO Me Alexandre
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e985
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SDC [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves BRUGIERE Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z.
Source officielle1ère Chambre C
60335f34bca799104dce3c73
29 juin 2017
29 juin 2017
Adresse 1] LA SCI 27/23 BAIE DES ANGES dont le siège est [Adresse 1] représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistés par Me Yves
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f137
27 avril 2023
27 avril 2023
COMPASSUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Florence BOSSE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 52 assistée de Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0264
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APPELANTES Madame [S] [A] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Adam KRID, avocat au barreau de NICE substitué par Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE Madame [V] [X] (bénéficie
Source officiellecr
6137263dcd5801467742405d
11 janvier 2006
11 janvier 2006
et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Nancy Z..., née A..., Yves
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Yves Eydieux, 40°/ de M. Alain Fargette, 41°/ de M. Michel Filiol, 42°/ de M. André Force, 43°/ de M. Michel Fournier, 44°/ de M. Honoré Rose Geffry, 45°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf16
5 mai 2008
5 mai 2008
Compagnie GAN EUROCOURTAGE IARD représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Yves Y... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Virginie Y...
Source officiellecr
613725cbcd58014677420911
17 juin 1998
17 juin 1998
Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 4 000 francs et a prononcé la suspension
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f21
7 avril 1993
7 avril 1993
Yves DE..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 1048/ M. Jean DF..., demeurant ... (Finistère), 1058/ M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007820085
31 juillet 1992
31 juillet 1992
Nicolay, de Lanouvelle, avocat de la sciété en nom collectif "PARC DES BRUYERES" et autres - les conclusions de M.
Source officiellecomm
6137210fcd580146773f0aa6
27 février 1990
27 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves Y..., demeurant à Précilly
Source officielle5ème chambre sociale PH
69ef1b17cdc6046d47afea32
24 avril 2026
24 avril 2026
Formation paritaire d'AVIGNON, section CO, décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 22/00310 Monsieur [N] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Julie-gaëlle BRUYERE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00247_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2024, Mme B, représentée par Me Brunière, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'appelante une somme de 3 000 euros
Source officiellePage 1 sur 5