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123 résultats pour « Zarade Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567c

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA SA SOCAH dont le siège social est : 2 rue de la Frégère 34080 CLERMONT L'HERRAULT Représenté par ses dirigeants légaux Avocat : Maître ZARADE faite dans le

Source officielle

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CC

cr

6137262dcd58014677423853

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

confirmée sur la culpabilité ; "alors, d'une part, que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; que s'il est constant que les juges statuent d'après leur intime

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979cecdc6046d47a0f9c9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[L] de notifier ses conclusions aux sociétés intimées le 12 décembre 2025 au plus tard.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

Vu les dernières conclusions numérotées 3 signifiées le 9 novembre 2021, par lesquelles les sociétés ZARA France et INDITEX, appelantes et intimées incidentes, demandent à la cour de : DECLARER les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d92

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

déloyale au préjudice de la société [G] en commercialisant la soucoupe Zara Homee Pearl référencée 41685208, l'assiette à dessert Zara Home Pearl référencée 41685202, l'assiette creuse Zara Home Pearl

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300161

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Zara France, professionnel avisé, qui

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

603742e2c109192138a4b3bf

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Selon l'intimée, les calculs de l'expert sont cohérents.

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

68ef2c19796eb4b748562887

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Z] Monsieur [W] [F], représenté par Me Célia ZARED, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 251 - N° du dossier [Z] Madame [D] [L] épouse [F], représentée par Me Célia ZARED, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820496ce96677bf0fdb5

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Numéro d'inscription au répertoire général : 09/00405 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/16750 APPELANTE La société ZARA

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CA

Chambre Sociale

6698b082e6ed70c67f644a94

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ZARA FRANCE [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [E] [P] [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a30

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

Le recours de madame Zara X... est recevable.

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CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e4

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ZAARA prise en la personne de son représentant légal M.

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CA

Chambre Sociale

6162be8c99b588421c5e389a

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Elle invoque la mauvaise foi de la société Zara France et précise que les plannings transmis au siège social sont désormais introuvables.

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb2938a7d00ebde63e5198

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

représenté par Me David RAYMONDJEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0948 INTIMÉE Société ZARA HOME [...] [...]

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162fdeb3ebbdffcbea6aa13

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Abdelaziz EL ASLI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0020 substitué par Me Marnia MOHANDI, avocat au barreau de Paris, toque C2122 INTIMÉE

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CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e8

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

SOCIETE ZARA FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux ... 75012 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Muriel ANTOINE Y..., avocat

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

60361cb13cf5428079e96885

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

La société Zara France renouvelle les termes de ses conclusions écrites visée par le greffier.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0dacc25a97f0381f4eb1

Appel

19 février 2015

19 février 2015

ZARA FRANCE aux frais d'exécution forcée et le jugement entrepris doit être infirmé.

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CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341c

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

À l'appui, Mme Zarah Y... fait valoir qu'elle a fait l'objet d'un abandon financier lors du départ de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a8

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Vu l'assignation en date du 9 avril 2010 délivrée à l'encontre de la SARL ZARA SPORTS.

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