[E] et [A] irrecevable Vu les articles 605 du code de procédure civile et R. 311-7, alinéa 1er, du code des procédures civiles d'exécution : 6.

D... en son nom personnel, examinée d'office Vu l'article 609 du code de procédure civile : 13.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi contestée en défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu que Mme X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties conformément aux dispositions de l'article 1015 du code de procédure

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi : Vu l'article 609 du code de procédure civile et l'article L. 27 du code électoral ;

code de procédure civile : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu que Mme X... s'est pourvue en cassation contre un arrêt (Aix-en-Provence, 3 avril 2009) qui a confirmé un jugement

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi soulevée par la défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu que

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte

M2B ingénierie, Ginger CEBTP, GAN assurances et SMABTP ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu que nul ne peut se

Bouret, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée d'office, après avertissement donné au déclarant : Vu l'article 609 nouveau Code de procédure

procédure civile : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu que la société Le Bris Occasions Poids Lourds s'est pourvue en cassation contre l'arrêt qui a constaté, faute de capacité

du pourvoi incident, après avis donné aux parties, en application de l'article 1015 du code de procédure civile : Vu l'article 609 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse

Y..., les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu l'article 609 du code de procédure civile

Pourvoi n° B 20-60.203 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par M.