de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux dépens.

700 du code de procédure civile ainsi qu'au titre des dépens.

au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens.

[U] [J] à lui verser une indemnité de 1000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; -condamner, à titre reconventionnel, M.

de l’article 700 du code de procédure civile et à titre subsidiaire la réduire à de plus justes proportions ;  - Débouter Monsieur [O] [C] de sa demande tendant à voir la société MACIF condamnée aux

principal, sollicitent le débouté de la mesure d’instruction judiciaire, outre la condamnation de Madame [B] [D] à leur payer une somme de 1.500,00 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure

700 du code de procédure civile ainsi qu'à prendre en charge les entiers dépens.»

Par conclusions régularisées à l'audience du 6 mai 2026, la société DVV Nous demande de : Vu les articles 514, 696, 700 et 873 du code de procédure civile, Vu les articles 1103 et 1104 du code civil,

La demande tend à voir : « Vu les dispositions de l'article 825 du Code de Procédure Civile, Vu les dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, CONDAMNER à titre provisionnel la SASU

[B] de ses demandes et de l'infirmer en ce qu'il l'a déboutée de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'au titre des dépens, formulées à l'encontre de la concluante, la société GENERALI IARD ; Réserver les dépens.

450 du code de procédure civile

Elle s'oppose enfin à aux demandes formées au titre de l'article 700 du code de procédure civile et au titre du doublement des intérêts. La société ACM reproche à M.

[O] à verser la somme de 2.000 euros à la société Caisse de Crédit Mutuel de [Localité 6] et 2.000 euros à La Poste au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; liquidé au titre des dépens

1.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens, statuant à nouveau, - débouter M.

€ au titre de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi qu’aux entiers dépens.

[O] [T] à lui verser la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamner M.

des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile et au titre des dépens.