Codes de loi français

Article ANNEXE

8.1. Généralités

LEGIARTI000022378944

8.1. Carnet de vol

Article ANNEXE

I. 8.1. Généralités

Article Annexe, article 8

8.1. La responsabilité des travaux d'entretien

Article 8

8.1. Dans la zone de sécurité tout matériel électrique à poste fixe doit être d'un type utilisable en atmosphère explosive au sens du décret du 17 juillet 1978.

Article 5-1

Au cours du contrôle technique complémentaire, le contrôleur n'effectue que le contrôle de l'identification du véhicule et les contrôles prévus aux points de contrôle 6.1.2, 6.1.3 et 7.11.1 et aux ensembles de points de contrôle “ 8.1.

Article 8

Date de mise en service 8.1.

Article 8

8.1. La communication sur abonnement annuel des événements pris en compte dans la base SIRENE (point 4 de l'article 1er) est subordonnée à l'acquisition préalable du droit d'usage de la base tel que visé à l'article 5.

Article 8

Garantie relative à la propriété industrielle ou commerciale 8.1.

LEGIARTI000035461199

. - Les modifications apportées à la composition des collèges 2° à 6° de l'article 8.1 relatif à la composition du conseil d'administration prennent effet au prochain renouvellement général de ce conseil.

Article 8

Conditions d'environnement. 8.1. Site de mesure. La source sonore est installée, dans la mesure du possible, dans des conditions identiques à celles qui sont précisées au point 6.3 de l'annexe I. 8.2. Bruit de fond.

Article Annexe 1

date du 25 juillet 2019, disponible via le lien suivant : https://cache.media.education.gouv.fr/file/SPE8_MENJ_25_7_2019/13/9/spe262_annexe1_1159139.pdf Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2024 (NOR : MENE2401678A), le sous-thème 8.1

Article Annexe I

autres produits du tabac (6,6 %) € 7 Précompte dû au titre des cigares et des cigarillos (2 %) € 7.1 Dont droit de licence (1,84 %) € 7.2 Dont cotisation au RAVGDT (0,16 %) € 8 Précompte dû au titre des autres produits du tabac (1,94 %) € 8.1

Article Annexe I bis

produits du tabac (8,80 %) € 7 Précompte dû au titre des cigares et des cigarillos (2,352 %) € 7.1 Dont droit de licence (2,164 %) € 7.2 Dont cotisation au RAVGDT (0,188 %) € 8 Précompte dû au titre des autres produits du tabac (2,587 %) € 8.1

Article Annexe

Article 2 La présente convention collective prend effet le premier jour du mois suivant la date de publication de l'agrément par les ministres chargés de l'emploi et du budget et au plus tôt au 1er janvier 2010. Article 3 3.1. Durée.

Article Annexe II

. - Dispositions applicables aux installations existantes déclarées avant le 1er janvier 1998 et dont la puissance thermique nominale est supérieure à 2 MW au 19 décembre 2018 : - les documents établis en application des articles R. 513-1 et R. 513-2

Article Annexe IV

Section 8 8.1. Principes (mission secondaire, intervention sur feu dans l'aérogare, au dépôt pétrolier...). Section 9 9.1. ZA (hors emprise domaniale).

Article 8

Définitions 8.1. Lot : Le lot est constitué par l'ensemble des préemballages de même quantité nominale, de même modèle, de même fabrication, emplis dans un même lieu et faisant l'objet du contrôle.

Article 8

Dans le cas d'un contrôle à l'initiative des autorités administratives, celui-ci est un contrôle par lot et les mesures acoustiques sont effectuées dans les conditions spécifiées par la norme NF U 15-171 de décembre 1985. 8.1.

Article 1

Pour un bien-terrain ou ensemble de terrains et/ ou bâtiment (s)-à usage agricole non viticole : 8.1. Le type de bien agricole ; 9.