Codes de loi français

LEGIARTI000006893771

8.2. Programme

LEGIARTI000006893744

8.2. Programme

Article 12

Le stage de formation à l'évaluation suivi par le formateur est défini à l'article 8.2 du présent arrêté.

Article 5-1

Bruit ” et “ 8.2. Emissions à l'échappement ” de l'annexe I du présent arrêté.

Article 8

La source sonore est installée, dans la mesure du possible, dans des conditions identiques à celles qui sont précisées au point 6.3 de l'annexe I. 8.2. Bruit de fond.

Article Annexe I

Précompte dû au titre des cigares et des cigarillos (2 %) € 7.1 Dont droit de licence (1,84 %) € 7.2 Dont cotisation au RAVGDT (0,16 %) € 8 Précompte dû au titre des autres produits du tabac (1,94 %) € 8.1 Dont droit de licence (1,78 %) € 8.2

Article Annexe I bis

Précompte dû au titre des cigares et des cigarillos (2,352 %) € 7.1 Dont droit de licence (2,164 %) € 7.2 Dont cotisation au RAVGDT (0,188 %) € 8 Précompte dû au titre des autres produits du tabac (2,587 %) € 8.1 Dont droit de licence (2,373%) € 8.2

Article Annexe II

. - Dispositions applicables aux installations existantes déclarées avant le 1er janvier 1998 et dont la puissance thermique nominale est supérieure à 2 MW au 19 décembre 2018 : - les documents établis en application des articles R. 513-1 et R. 513-2

Article 8

Pour des lots d'effectif inférieur à cent préemballages, le contrôle non destructif, lorsqu'il a lieu, s'effectue à 100%. 8.2.

Article 8

Si un des appareils contrôlés a un niveau de puissance acoustique, arrondi au décibel entier le plus proche, supérieur au niveau de puissance acoustique admissible, le lot est réputé non conforme. 8.2.

Article Annexe I

Les articles 2.1, 2.6, 2.8, 2.9, 3.2, 4.1, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6, 4.7, 4.8, 4.9, 5.1, 5.2, 5.3, 5.6, 5.8, 7.1, 7.2, 7.3, 7.4, 8.1, 8.2, 8.3, 9.2. ne s'appliquent qu'aux ateliers de charge de batteries industrielles. de la loi du 19 juillet 1976 (référence

Article 1

Réseaux et télécommunications Connaissances de base : Spécialité 8 : Services et interventions techniques Centres techniques. 8.2. Logistique et maintenance Connaissances de base : 8.3.

LEGIARTI000022374085

L'intéressé doit déclarer sur l'honneur que les renseignements portés sur son carnet sont exacts. 8.2. Règles particulières de décompte du temps de vol pour l'obtention d'une licence de pilote 8.2.1.

Article Annexe 7

La partie BS correspond à l'attestation prévue au point I du paragraphe 8.2 de l'annexe 5. Elle peut être dupliquée autant de fois que nécessaire. La partie CD correspond à l'attestation prévue par le paragraphe 8.3 de l'annexe 5.

Article 228-7.16

Lorsque cela semble approprié et raisonnable, l'autorité compétente peut toutefois autoriser un intervalle de 17 mois ; 8.2 dans une station d'entretien qui est compétente pour les entretenir, dispose d'installations d'entretien appropriées et emploie

Article Annexe 8

Cette clé de répartition s'applique à la consommation de chauffage par mètre carré de surface habitable du bâtiment, calculée selon les règles Th-C-E. 8.2.

Article 234-2.01

Toutefois, les articles 221-II-1/14 et 221-II-1/18 ne s'appliquent pas. 2.4.

Article ANNEXE 1

Oui Oui Oui 8.2. Alimentation en eau pour l'incendie. (1) Oui Oui 8.3. Prises électriques pour intervention. Oui Oui Oui 8.5.2. Ligne de vie. Oui Oui Oui 8.6.

Article Annexe

8.2. CDD pour accroissement temporaire d'activités. 8.4.

Article Annexe

Lieu n° 3 : - adresse postale : Article 3 Les modalités d'exercice du PTMA 3.1.