Codes de loi français

Article AS 1

Dans les cas prévus à l'article CO 52, les gaines des ascenseurs doivent être protégées du feu et de la fumée suivant les dispositions des articles CO 53 et CO 54. § 2.

Article 5

.) : après approbation par le préfet de région (direction régionale des affaires culturelles), si ceux-ci ont été commandés séparément du P.A.T. 2° Assistance à la dévolution des marchés de travaux (A.M.T.) : après notification du premier ordre de service

Article 3

Contrôle-commande.

Article CH 37

Son sol doit être imperméable et former cuvette étanche pouvant retenir la totalité du liquide entreposé.

Article 3

Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle hors du cœur d’une grappe de commande.

Article 2

La réactivité du coeur est contrôlée par deux moyens indépendants, comportant l'un un absorbant neutronique inclus dans les grappes de commande et l'autre un absorbant neutronique soluble dans l'eau de refroidissement du coeur, étant entendu que l'un

Article Annexe

et de permettre la fin de cette mesure ; ― de retenir dans ses locaux les personnes placées en rétention de sûreté.

Article 221-II-2/19

des parties B, C, D et des articles 221-II-2/18 et 221-II-2/20 (3) de la partie E, selon qu'il convient.

Article Annexe I

Cantons de désenfumage Les commandes manuelles des DENFC sont facilement accessibles depuis les issues du bâtiment ou des cellules contenant au moins un liquide inflammable.

Article 1

Les exigences essentielles de santé et de sécurité applicables aux dispositifs médicaux, autres qu'implantables actifs, mentionnées aux articles R. 5211-21, R. 5211-22 et R. 5211-23-1 à R. 5211-23-3 du code de la santé publique sont ainsi précisées :

Article Annexe I

S 9-3 STOCKS CONNAISSANCES ETRE CAPABLE DE - Standardisation, codification des articles - Organiser l'ordonnancement des stocks ..