Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Y... en qualité de collaborateur d'architecte ; qu'elle s'est trouvée en arrêt de maladie à compter du 23 octobre 1991 ; qu'invoquant la désorganisation de son cabinet d'architecte, l'employeur l'a

G... a constitué la société [...] , à laquelle il a apporté l'ensemble des droits corporels et incorporels attachés à son cabinet d'architecte ; que la société [...] a assigné le syndicat en paiement de

4°/ de Monsieur Lionel Z..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., 3ème étage, 5°/ de Mademoiselle Mauricette A..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., 6°/ de la société civile professionnelle Cabinet

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 mars 1993), que la société Garage de Brussel's, dénommée société Crèmerie hôtel Le Brussel's, ayant, avec le concours du cabinet

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 janvier 1992), que la SCI boulevard Vivier Merle (la SCI) a fait édifier, en vue de le vendre par lots, un immeuble, sous la maîtrise d'oeuvre de conception du cabinet

X... pour l'exploitation d'un cabinet d'architectes, a été, par une convention du 6 novembre 1982, mis à la disposition de la société X... d'Orval, que Mme Y... d'Orval a donné congé à M.

insuffisance de végétation sur les toitures terrasses végétalisées réalisées par la société Soprema a, après expertise, assigné en responsabilité la société Bouygues immobilier, promoteur-vendeur, et le cabinet

12, 92082 Paris La défense, 3 / de la société Bureau Véritas, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société civile immobilière (SCI) Clos Vesuve, dont le siège est ..., 5 / du Cabinet

d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Promogim, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 3°/ du cabinet

d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Promogim, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 3°/ du cabinet

d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Promogim, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 3°/ du cabinet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 94-17.375 formé par le Groupement permanent des architectes, dont le siège

société Albingia, a fait construire plusieurs bâtiments d'habitation qui ont été placés sous le régime d'une copropriété dénommée Résidence [...] 3 ; que sont intervenus à l'opération de construction le cabinet

Par un arrêt n° 20BX01910 du 8 juin 2021, la cour administrative d'appel de Bordeaux, saisie par le cabinet d'architectes Ara Architecture, venant aux droits du cabinet d'architectes Jocelyn Ho Tin Noe

d'architectes Salier, Courtois, Fouquet et l'entreprise Secsa, et à garantir à concurrence de 211 711,13 francs le cabinet d'architectes et à concurrence de 137 150,13 francs l'entreprise Secsa des condamnations

Architectes (l'agence) et un autre cabinet d'architectes ; que l'offre de l'agence a été retenue ; qu'exposant qu'il avait découvert que l'un des membres du jury, M.

régularisation des fonds constituant le point d'adhérence entre l'enduit plâtre et le procédé d'imperméabilisation, la cour d'appel, qui, ayant procédé à la recherche prétendûment omise, a retenu que le cabinet