Codes de loi français

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne ; e) Un représentant des personnels ouvriers et des personnels techniques et de service de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ; f) Un représentant des personnels ouvriers et des personnels

Article D212-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 77

Les diplômes d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées et ski-moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées ainsi que le diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne sont enregistrés au niveau

Article 5

Le candidat au brevet national de pisteur-secouriste, option Ski alpin ou Ski nordique, premier degré, doit satisfaire à chacune des deux épreuves du test de qualification technique selon les modalités figurant à l'annexe II pour l'option du Ski alpin

Article 11

Les radio-clubs autorisés disposent d’un délai d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté pour se mettre en conformité avec celui-ci. Les indicatifs des installations de radio-club sont reclassés conformément à l’annexe VI.

Article 2-1

11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ; 6° dans le département de la Seine-Saint-Denis (93) : - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club

Article 3

L'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs (BAFA) de centres de vacances et de loisirs, limitée à la région indiquée, est accordée aux associations suivantes : Région Nord - Pas-de-Calais Lille Université club. Le Rocheton.

Article A212-191

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 85 > 22

Le jury de l'épreuve technique est le jury prévu à l'article 16 de l'arrêté du 11 avril 2012 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin.

Article A212-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 27

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-piste. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-piste.

Article Annexe VII-1

L'unité de formation UF 5 : " démontrer les gestes techniques de la classe 4 et concevoir, mettre en œuvre et évaluer une séance d'enseignement en ski alpin en sécurité dans les classes 3 et 4 du mémento de la méthode française de l'enseignement du ski

Article 18

Cet arrêté désigne les représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse qui font partie de la formation de club des innovateurs. Le vice-président préside le comité d'orientation dans sa formation de club des innovateurs.

Article Annexe II

NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Comité national des retraités et des personnes âgées Articles D. 149-1 à D. 149-6 du code de l'action sociale et des familles Conseil technique des clubs et équipes de prévention Arrêté interministériel

Article Annexe VI-2

L'unité de formation UF 2 : " apprendre et perfectionner des démonstrations techniques en ski alpin en sécurité telles que définies dans les classes 2 et 3 du mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin, dans le milieu montagnard enneigé

Article L2333-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 37

besoins des divers types de clientèle ainsi qu'à l'amélioration des accès ferroviaires et routiers ; 3° Aux dépenses de développement d'un tourisme d'initiative locale en montagne et des activités qui y contribuent ; 4° A des charges engagées par les clubs

Article Annexe XIII

RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE SKI MONITEUR NATIONAL DE SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES

Article A142-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 10

La section permanente du ski alpin est composée des personnes suivantes : 9° Le directeur du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme.

Article D211-53-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 32

-Les domaines d'intervention de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme sont notamment : 1° Le ski alpin et ses activités assimilées ; 2° L'alpinisme et ses activités assimilées ; 3° Le vol libre. II.

Article D211-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 21 > 55

L'Ecole nationale des sports de montagne est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur général, directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, assisté d'un directeur adjoint de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme

Article 7-5

L'annuaire officiel des radioamateurs autorisés géré par l'Agence nationale des fréquences et publié sur son site internet mentionne les indicatifs autorisés : personnels, de radio-clubs, de stations répétitrices et les indicatifs spéciaux dont la période

Article A212-170

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 43 > 64

ski alpin ; -l'attestation de réussite à l'examen probatoire du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme ; -l'attestation de réussite au diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées ; -l'attestation