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271 résultats pour « collision entre une voiture et un cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725bccd58014677420281

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

. ; " aux motifs que la Cour relève que l'apposition du panneau " sens interdit " à l'entrée de la rue que s'apprêtait à emprunter le jeune A... ne dispensait pas Simone X... d'être vigilante ; que,

Source officielle

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CC

cr

6137258bcd5801467741ea93

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

circulation rectiligne et plate, sous une pluie forte et une chaussée mouillée, d'une largeur de 10,50 mètres, avec une bonne visibilité, au volant d'un véhicule peugeot, Claude Y... percutait un cycliste

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

la cordelette et le cou, il y avait de la marge ; que de ses différentes déclarations, il résulte qu'il est impossible de dire que Karine Y... est morte des suites de la collision entre le véhicule

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00167

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 mai 2019), la société Europcar International (la société Europcar) et la société Vendée cyclisme, gérant d'une équipe cycliste professionnelle (l'équipe), ont conclu

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43c7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[L] [O] ont participé à une sortie à vélo organisée par le club de cyclisme de [Localité 6] vers la commune de [Localité 9] (30). Les deux cyclistes sont entrés en collision, entraînant leur chute.

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89650f14914fb075ebded

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

cyclistes organisées sous son égide, pour la période comprise entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2027.

Source officielle
CC

civ2

607943469ba5988459c41d1e

Cassation

15 décembre 1975

15 décembre 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION ET DE JOUR, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE D'ALPHONSE X...

Source officielle
CC

civ2

6079435d9ba5988459c42188

Cassation

20 décembre 1976

20 décembre 1976

SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE ET LE CYCLE ; QUE LE JEUNE X...

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c40513

Cassation

17 mai 1973

17 mai 1973

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE POT ET LE CYCLISTE X...

Source officielle
CC

cr

6079a8ae9ba5988459c4e69a

Cassation

7 juin 1968

7 juin 1968

LA ROUTE, R 40, 4E, DU CODE PENAL, DE L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR INSUFFISANCE DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE; "EN CE QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION

Source officielle
CC

civ2

60794c279ba5988459c44c1f

Cassation

14 avril 1988

14 avril 1988

se produisit entre la bicyclette de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145623

Admin. suprême

18 juin 2014

18 juin 2014

La requérante est une coureuse cycliste internationale classée dans la liste des athlètes de haut niveau.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6627f7d142439575e2f771b9

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

, sur le côté gauche de la chaussée et que c’est à cause de cela qu’il est entré en collision avec cet engin non signalé.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8091d1fb03057d9a4e6c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Alors même que Mme [O] était en train de procéder à ce dépassement, des cyclistes du peloton se sont accrochés entraînant pour deux d'entre eux une chute au sol.

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c97b

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

la voiture qu'elle pilotait et la bicyclette ; que la victime s'est trouvée projetée au sol ; que Mme Z... a refusé de se soumettre à toute prise de sang ; qu'ainsi, les faits sont établis à l'encontre

Source officielle
CC

civ2

6079410c9ba5988459c40103

Cassation

25 mai 1972

25 mai 1972

QUI, MONTE SUR SA BICYCLETTE ET VENANT EN SENS INVERSE, TOURNAIT A GAUCHE AFIN D'EMPRUNTER UN CHEMIN ; QUE LA VOITURE CONDUITE PAR X... ENTRA EN COLLISION AVEC CELLE DE Y...

Source officielle
CC

civ2

607940db9ba5988459c3f612

Cassation

5 mars 1970

5 mars 1970

BERNARD GAETAN, MONTE A BICYCLETTE, EST ENTRE EN COLLISION AVEC LE VEHICULE AUTOMOBILE DE B... ; QUE, SE RECLAMANT DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 1384, ALINEA 1ER, ET 1382 DU CODE CIVIL, LES EPOUX X

Source officielle
CC

civ2

607940f19ba5988459c3fb84

Cassation

9 juin 1971

9 juin 1971

ALORS DE PROUVER, PAR L'UN DES MODES DE PREUVE RECONNUS PAR LA LOI, LE FAIT EXONERATOIRE DONT IL INVOQUE L'EXISTENCE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60780

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

en collision avec un véhicule à la suite de l’évitement d’un cycliste sur la piste.

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741ba63

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

. ; que si le témoin A... a vu le cyclomotoriste et le cycliste progresser dans le carrefour, Y... ne les a pas vus bien qu'il soit beaucoup plus près d'eux et que la visibilité soit bonne ; que dans ces

Source officielle