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530 résultats pour « equivalence »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Elevages : : : porcin et bovin : : : Equivalence en : : : hectares par : : : animal : : : : Truies : : : (naisseurs) :
Article 242-1.03
Equivalences
Article 213-6.04
Article 213-2.05
Article 213-1.05
Article 1
: : : : : : : : ---- : 17 : 18 : 20 : 21 : 22 : 23 : 24 : : 16 : : : : : : : : :=======================================================: : EQUIVALENCE
Article 9
Sur proposition de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées, les étudiants de troisième cycle peuvent obtenir de la commission mentionnée à l'article 8 ci-dessus une équivalence d'une partie des enseignements requis pour l'obtention
Article Préambule
Les équivalences ou interprétations contenues dans la présente division ont pour objet, selon qu'il convient :
Article Annexe III
TABLEAU DES ÉQUIVALENCES AVEC LE CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE “ DIRECTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ”
Article 10.2
Pour obtenir la qualification d'instructeur de parachutiste professionnel par équivalence, le candidat remplit les conditions suivantes :
Article 4-1
PROFESSIONNEL CCP « Encadrement et animation d'équipe » CCP « Diriger une structure avec une équipe » Sans équivalence
Article 6-1
La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels de l'armée de terre figure à l'annexe VI.
LEGIARTI000038232521
ÉQUIVALENCES ACCORDÉES AUX TITULAIRES DE CERTAINS DIPLÔMES CANDIDATS À L'OPTION "RESPONSABLE D'ENTREPRISE AGRICOLE" DU BREVET PROFESSIONNEL
Article 2
Sont également admises en équivalence les formations reconnues équivalentes au niveau IV, homologuées par l'arrêté du 22 mai 1992.
Article 8 bis
Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire “plongée profonde et tutorat” figure en annexe III au présent arrêté.
Article ANNEXE IV
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE " ENCADRER LES ARTS MARTIAUX MIXTES (MMA) "
Article 4 bis
Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire “ direction d'un accueil collectif de mineurs ” figure en annexe III au présent arrêté.
Peuvent se présenter aux épreuves du concours d'entrée les candidats titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence et qui :
Les diplômes obtenus durant les périodes déjà prises en compte au titre de l'expérience professionnelle ne sont pas pris en compte en équivalence de l'expérience professionnelle.
Article 9-2
Pour obtenir le brevet et la licence de parachutiste professionnel par équivalence, le candidat, outre les conditions d'aptitude prévues à l'article 4, remplit les conditions suivantes :
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