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NOT
bail AND commercial

2 363 résultats pour « identification des marchandises »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Code inconnu

Les informations à caractère personnel traitées sont les suivantes : ― identification du destinataire des marchandises à l'importation et à l'exportation ; ― identification de l'expéditeur des marchandises à l'exportation et à l'importation ; ― identification

Article A4241-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

Marques d'identification des bateaux Les marques identification des bateaux sont apposées dans les conditions prévues par les articles D. 4113-1 à D. 4113-4. Tout bateau de marchandises porte l'indication, en tonnes, de son port en lourd.

Article 3

Code inconnu

adresse, numéros de téléphone et de télécopieur, adresses postales et électroniques, identifiant activité, éléments de comptabilité, importations et exportations ; - au titre de la description des circonstances de la fraude constatée ou soupçonnée : marchandises

LEGIARTI000033960710

Code inconnu

1. - IDENTIFICATION DE L'ÉLEVAGE NOM (Raison Sociale et nom commercial) : 2. - IDENTIFICATION DU PRÉLEVÈMENT Identification de l'animal prélevé : 3. - IDENTIFICATION DU VÉTÉRINAIRE - NOM : J'atteste sur l'honneur que l'animal

LEGIARTI000032977227

Code inconnu

. - Identification des débiteurs : II. - Données relatives aux règlements A. - Identification de l'émetteur de virement :

Article Annexe 1

Code inconnu

cinq dernières années : DESCRIPTION RÉMUNÉRATION 3° Les activités de consultant exercées à la date de la candidature et au cours des cinq dernières années : IDENTIFICATION

Article 10

Code inconnu

1° Chaque pièce anatomique d'origine humaine doit faire l'objet d'une identification garantissant l'anonymat qui, lors de la remise au prestataire, sera reportée sur le bordereau de suivi " Elimination des pièces anatomiques d'origine humaine " (CERFA

Article 21.113

Code inconnu

. - Une demande de STC inclut les descriptions et identifications exigées au point 21.93.

Article 6

Code inconnu

Identification

Article Annexe 2-1

Code inconnu

IDENTIFICATION

Article 3 bis

Code inconnu

(arrêté du 13 mai 2004 modifié) TECHNICIEN (NE) D'EXPLOITATION en transports terrestres de marchandises (présent arrêté) Prendre, rechercher et traiter les commandes de transport de marchandises Prendre, rechercher et traiter les commandes

Article Annexe II

Code inconnu

IDENTIFICATION DU PRODUCTEUR Adresse du site sur lequel a été réalisée l'opération de valorisation des textiles usagés en chiffons d'essuyage coupés visé par la présente attestation.

Article Annexe III-10 (art. A322-13)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 04

Code du sport

EXEMPLE DE PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS Identification de l'établissement Nom de l'établissement : I. - Installation de l'équipement et matériel Plan d'ensemble comprenant : Identification du matériel de secours disponible

LEGIARTI000038327024

Code inconnu

Identification du candidat

Article ANNEXE I, 14

Code inconnu

Identification des produits

Article 21.182

Code inconnu

Identification de l'aéronef

Article Annexe II

Code inconnu

Identification du candidat :

Article 242-1.06

Code inconnu

Identification des navires

LEGIARTI000028450424

Code inconnu

Identification du candidat :

LEGIARTI000029270792

Code inconnu

Identification du candidat :

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