opposition à contrainte et de la condamner au paiement d'une certaine somme, alors « que nul ne peut être jugé sans avoir été entendu ou appelé ; que les personnes qui se voient reconnaître la qualité de mannequins

Caisse fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que le contrat par lequel une personne physique ou morale s'assure, moyennant rémunération, le concours d'un mannequin

la Caisse fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, que le contrat par lequel une personne physique ou morale s'assure, moyennant rémunération, le concours d'un mannequin

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 mai 1995), que la société Clas'Mod a engagé Christine Y... et l'enfant Thomas X... en qualité de mannequins

Y..., mannequin professionnel recruté par M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 mars 2004), rendu en matière de référé, que la société Cabinet Pierre Malquin

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société BBDO Dusseldorf a adressé le 4 décembre 1997 à la société Metropolitan Models, agence de mannequins

X... et Mannequin résultant de leur exposition au risque dans des entreprises autres que la Cogema, la Commisison nationale technique a violé le texte précité ; Mais attendu que les dispositions de

Y..., C..., Z..., B..., X... et Mannequin, lesquels avaient été entièrement exposés à des bruits lésionnels dans d'autres entreprises, et a demandé que ces dépenses soient imputées au compte spécial prévu

classes 14, 16, 18 et 24 ; que la société Borbonese a concédé à la société Redwall Italia (société Redwall) le droit et la licence de fabriquer, distribuer et vendre des sacs, valises et petite maroquinerie

Hurréous, porte 5, appart. 35, 64340 Boucau, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Paul Maquine et fils, société à responsabilité

infirmatif attaqué (Paris, 23 octobre 1987) que la société Chagal Investments Advisors France (société CIAP) et Mme Eva X... avaient projeté de constituer une société pour l'exploitation d'une agence de mannequins

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 6 avril 1998 en qualité de préparatrice par la société Manufacture de haute maroquinerie

d'ancienneté, alors, selon les moyens, que la société Jaffry comportait deux activités distinctes, exploitées sur deux sites différents, à savoir un magasin de coiffure parfumerie et un magasin de maroquinerie

dont le siège est 4, place Aristide Briand à Chaumont (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1992 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Maroquinerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Jean-Marie Masquin et compagnie, qui exploitait une clinique

base d'un salaire de 50 000 francs par mois ; "aux motifs que les salaires moyens annoncés par Melle A... ne paraissaient pas exagérés compte tenu de la brièveté et des aléas de la profession de mannequin

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 1994) que par contrat du 19 juillet 1991, la société Coccinelle, agence de mannequins