Z..., postérieure au licenciement de Mme Y..., aurait pu permettre la suppression d'un poste de manutentionnaire, et le maintien de celui de Mme Y..., pour décider que le licenciement de cette dernière

L'arrêt constate que le manutentionnaire, requis par le tranporteur maritime, a confié la surveillance de la température des conteneurs au sous-manutentionnaire. 11.

faisant valoir que le Tribunal avait méconnu les exigences de l'article 16 du nouveau Code de procédure civile en modifiant d'office le fondement de la demande et en retenant, pour condamner le manutentionnaire

43.160, F 02-43.161 et H 02-43.162 ; Sur les deux moyens réunis tels qu'ils figurent aux mémoires ; Attendu que Mmes X..., Y... et Z..., engagées par la société Patiou en qualité de vendeuses manutentionnaires

de commission stipulait que le coût de l'assurance du transport n'était pas inclus dans le prix convenu et que cette assurance comprendrait une clause de non-recours envers les transporteurs et manutentionnaire

Fernandez, engagé le 9 mai 1977 par la société Orient Express en qualité de manutentionnaire et devenu responsable du dépôt du Bourget, a été licencié pour faute grave le 27 janvier 1988 ; que l'employeur

auditions et les renseignements recueillis concernant la fonction occupée par chacun au sein d'une même équipe de nuit, que celle-ci était organisée de façon structurée et sciemment composée de manutentionnaires

X..., engagé le 1er août 1988 par la société Bri production, en qualité de chauffeur-manutentionnaire puis de sableur, a été victime d'un accident du travail le 5 octobre 1990 et a été en arrêt de travail

X..., entré au service de la société Chimie distribution Piot le 9 avril 1982 en qualité de manutentionnaire, a été licencié pour faute grave le 11 mai 1987 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon,

créancier attachait une importance particulière ; qu'en conséquence, la cour d'appel en jugeant que le transporteur maritime avait commis une simple négligence en n'engageant pas un nombre de manutentionnaires

XS..., demeurant Cité Raphaël Cipolin, 97110 Pointe à Pitre, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit du Syndicat des manutentionnaires

X... ne justifiait d'aucune qualification spécifique lui permettant d'occuper à temps plein un autre poste tel que massicotier, formiste, manutentionnaire ou responsable de l'entreprise mécanique, tout

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée, en qualité de manutentionnaire par la société

B... et Y... avaient été recrutés en qualité de manutentionnaires par la société EBS auprès de l'entreprise de travail temporaire Manpower les 1er et 6 août 1991, et que l'accident du travail litigieux

X..., contremaître au sens de la convention collective applicable, diffère de celui qui fut confié aux saisonniers, lesquels occupaient des emplois de manutentionnaires ; que c'est de façon erronée et

acquis à la technique du démontage n'impliquait pas l'existence d'un risque particulier pour la santé ou la sécurité d'un salarié intérimaire sans aucune qualification, engagé en qualité de simple manutentionnaire

X..., chauffeur-manutentionnaire au service de la société Cruzille, fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Roanne, 7 septembre 1993) de l'avoir débouté de ses demandes en rectification

La limitation de responsabilité du manutentionnaire prévue à l'article L. 5422-23 du code des transports ne s'applique qu'à l'égard du transporteur et ne peut donc porter que sur les dommages subis par