Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 304 résultats pour « prothèse non conforme aux données acquises de la science »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 304 résultats pour « prothèse non conforme aux données acquises de la science »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) 2 5 6 Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie 1 3 2 Total 7 1 30 25 Centre de soins
Article 441
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 39
Le juge qui prononce une mesure de tutelle peut, par décision spécialement motivée et sur avis conforme d'un médecin inscrit sur la liste mentionnée à l'article 431 constatant que l'altération des facultés personnelles de l'intéressé décrites à l'article
Article R4322-53
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 59
Le pédicure-podologue qui a accepté de donner des soins à un patient s'oblige : 1° A lui prodiguer des soins éclairés et conformes aux données acquises de la science soit personnellement, soit, lorsque sa conscience le lui commande, en faisant appel
Article Annexe I
AU TITRE DE L'ANNÉE 2010 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION DE L'EMPLOI NUMÉRO DE L'EMPLOI Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation CSERD de Paris-Montrouge 5702 PUOD 0169 Sciences
Article R4321-80
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 55
Dès lors qu'il a accepté de répondre à une demande, le masseur-kinésithérapeute s'engage personnellement à assurer au patient des soins consciencieux, attentifs et fondés sur les données acquises de la science.
Article D312-161-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 85
Les centres ressources autisme ont pour missions, dans le respect des données acquises de la science et des recommandations de bonnes pratiques professionnelles mentionnées à l'article L. 312-8 du présent code et à l'article L. 161-37 du code de la sécurité
Article 34
Les directeurs non cumulants et les sous-directeurs non cumulants recrutés en application de la réglementation antérieure, en fonctions à l'Ecole des hautes études en sciences sociales à la date de publication du présent décret sont intégrés à compter
Article R4127-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 84 > 35
Dans les limites fixées par la loi et compte tenu des données acquises de la science, le médecin est libre de ses prescriptions qui seront celles qu'il estime les plus appropriées en la circonstance.
LEGIARTI000024047542
pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation CSERD de Strasbourg 5702 MCOD 9994 Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Paris-Montrouge 5801 MCOD 1405 Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Rennes 5801 MCOD 0387 Prothèses
Article 21
respecter les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'exercice de leur profession et à maintenir leur activité dans des limites telles que les patients bénéficient de soins suivis, consciencieux, éclairés, attentifs et prudents, conformes
Article 442
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 39
Toutefois, lorsque l'altération des facultés personnelles de l'intéressé décrite à l'article 425 n'apparaît manifestement pas susceptible de connaître une amélioration selon les données acquises de la science, le juge peut, par décision spécialement motivée
Article 71-4
La prise en charge est accordée, par les caisses primaires d'assurance maladie, pour une période ne pouvant excéder vingt-quatre mois, sur avis conforme du contrôle médical.
Article R522-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 90
En cas de réalisation non conforme à l'objet de l'opération ou de non-achèvement, dans un délai de huit ans à compter de la décision d'octroi de la subvention, des acquisitions, des relogements et de la réalisation des logements ayant donné lieu à la
Article 16
Ancienneté acquise moins 1 an 6e échelon 10e 2/5 de l'ancienneté acquise 5e échelon 8e Ancienneté supérieure à 2 ans 2/5 de l'ancienneté acquise Ancienneté inférieure à 2 ans 1/2 de l'ancienneté acquise 4e échelon
LEGIARTI000027124862
Ces programmes sont conformes aux recommandations, avis et travaux de la Haute Autorité de santé et des agences sanitaires, et aux données acquises de la science.
Article 3
Le second concours médecine/sciences, rattaché à la section des sciences, donne accès à une formation mixte médecine/sciences ou pharmacie/sciences.
LEGIARTI000026909553
Critères d'évaluation Acquisition des connaissances.
Article Annexe
ou acquises (orthèse).
Article Annexe IV
Mathématiques et sciences physiques E3. Mathématiques et sciences physiques Mathématiques U31 Mathématiques U31 Sciences physiques U32 Sciences physiques U32 E4. Étude de développement E4.
Article Annexe V
d'une prothèse dentaire amovible HBKD300 Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD396 Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible HBKD431 Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD462 Changement
Page 1 · 34 304 résultats