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22 résultats pour « prothèse vasculaire synthétique ou implantée »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372363cd5801467740923e

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

vasculaire pratiquée sur Tino X..., au motif que seules les prothèses synthétiques figuraient sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; Attendu que pour accueillir le recours de l'assuré

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

En phase d’exploitation, l’impact pour ces deux espèces portera sur une surface de 1 956 m², en raison de l’implantation des éoliennes E1 et E4, soit des surfaces impactées à hauteur de 1,09 % et 3,60

Source officielle
TJ

REFERES

678eaa06bfd75b73b3e409b6

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

et réserves quant à la mesure d’expertise sollicitée dont il sollicite les frais à la charge du demandeur, il demande de désigner un collège d’expert composé d’un chirurgien cardio-vasculaire et d’un

Source officielle
TA

Magistrat : Mme André - R.222-13

DTA_2309102_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

S’il n’est pas contesté que Mme A... a souffert d’un accident vasculaire cérébral ayant entrainé des séquelles et une spasticité résiduelle, consistant en une raideur des muscles résistant à l’étirement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102663_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Elle soutient que : - l'étude d'impact est insuffisante quant à la présentation et la description du projet et son choix d'implantation ; - l'étude d'impact est insuffisante quant à l'analyse des solutions

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

697b9b82cdc6046d4725904c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’hystérectomie subtotale avec annexectomie gauche a été réalisée, la plaie vasculaire et la plaie digestive réparées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Dans la nuit du 09 au 10 août 2011, vers 1 h ou 2 h, Monsieur [Y] [L] a été victime d'un accident vasculaire cérébral à la suite duquel il a présenté une hémiplégie gauche brutale ; l'IRM pratiquée dans

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100271_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

La synthèse de l'entretien énonce des " insuffisances ou défaillances " sur plusieurs critères, " auxquelles il faut ajouter les soucis d'attitude et de comportement ".

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00181_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Il décrit l'état initial du site, dans ses composantes géologiques, biologiques, écologiques, paysagères et aquatiques, ainsi que les caractéristiques des zones susceptibles d'être impactées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10491

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

, notamment lorsque celui-ci reproche à son employeur des manquements suffisamment graves aux obligations qui lui sont imparties, justifiant la rupture du contrat de travail ; que le conseil des prud&apos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01003

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Elle ne satisfait donc pas aux exigences posées par la jurisprudence selon laquelle les conventions de forfait individuelles doivent également protéger la santé et la sécurité du salarié en assurant la

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301170_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

durant la journée et nécessitant de déposer cette prothèse environ 10 jours par mois pour permettre la gestion des troubles trophiques du moignon.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

669806ffb60c111a421b2682

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Suite au diagnostic de spondylolisthésis lombaire L4, il lui a été proposé la pose d’une prothèse lombaire avec arthrodèse par voie antérieure, intervention réalisée le 1er décembre 2014 par le docteur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1117JUD004768713

Admin. suprême

17 novembre 2015

17 novembre 2015

du requérant en ces termes   : «   Une évidence, aux yeux de tous les interlocuteurs : la prison n’a plus aucun sens, ni aucun impact sur cet homme. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0320JUD000541003

Admin. suprême

20 mars 2007

20 mars 2007

On diagnostiqua une occlusion vasculaire en résorption à l’œil droit et une aggravation de la dégénérescence de la macula à l’œil gauche. 17.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002820495

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

        Enfin, à la demande du ministre australien de l'environnement, un rapport de synthèse sur l'impact des essais nucléaires à Mururoa et Fangataufa a été soumis à la

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

6631db29a91469000847aa10

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Sur le fond Aux termes de l'article L. 3243-3 du code du travail, l'acceptation sans protestation ni réserve d'un bulletin de paie par le travailleur ne peut valoir de sa part renonciation au paiement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145299

Admin. suprême

6 juin 2014

6 juin 2014

médecin S.T. observa un œdème tibial et de maux de tête et fit M me Aydın descendre au service natale pour un traitement à base de sulfate de magnésium et de la nifédipine afin de diminuer le tonus vasculaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68d4cdba653faf0d09392a70

Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

* Synthèse 66.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Guadeloupe depuis 1973 et avoir ainsi été exposés au chlordécone du fait d'une pollution rémanente des sols, de l'eau et de la contamination de la chaîne alimentaire par cette substance active de synthèse

Source officielle

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