dispose du droit d'engager une action en justice avec l'autorisation du conseil d'administration de l'Université ; que les faits reprochés à Rieul, dans le cadre de son activité de comptable de l'Université

d'Orléans à titre de dommages et intérêts; "aux motifs que si l'Université est soumise au régime financier et comptable défini par les dispositions de l'article 60 de la loi n° 63-156 du 23 février

de Pau et des Pays de l'Adour en sa constitution de partie civile, a déclaré Kadir X... responsable du préjudice subi par celle-ci, et a condamné Kadir X... à payer à l'Université de Pau et des Pays de

(Bouches-du-Rhône), 5 / l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, dont le siège social est sis ...

Le 12 janvier 2005, l'université [9] et l'université [10], établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, ont été mises en examen du chef de mise en danger d'autrui. 4.

Pour dire l'université des Antilles et l'assureur tenus d'indemniser Mme C...

ce professeur des universités et praticien hospitalier d'une chance d'obtenir un avis favorable à sa promotion, et ceci d'autant plus quand il existe un conflit entre ce professeur des universités et

d'appel de Grenoble auprès de laquelle elle était inscrite en qualité d'expert, qu'elle est enseignante, admissible à l'agrégation d'anglais et a obtenu un certificat de la langue néerlandaise de l'Université

la cour d'appel d'avoir statué comme elle a fait, 1 ) sans expliquer en quoi les termes du testament du 20 mars 1977 pris en sa faveur excluaient toute intention de la défunte de lui transmettre l'universalité

que Mme Z... fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors que, selon le moyen, le conjoint survivant est, comme les autres héritiers légitimes ou naturels, investi de la saisine sur l'universalité

Mme H... fait valoir qu'elle est titulaire d'une maîtrise en langue et littérature français-anglais, spécialité traduction et interprétariat, obtenue en 2007 à l'Université de l'Ouest, [...] ainsi qu'un

N... » ; que, par arrêté du 16 avril 2008, le président de l'université Claude Bernard Lyon I, établissement venant aux droits de la faculté des sciences de Lyon (l'université), a décidé d'interrompre

de Boulogne-sur-Mer, alors qu'en sa qualité de vice-président du district il entrait dans ses fonctions de financer ladite université ; que cette démarche, bien que licite, explique légitimement, dans

font grief à l'arrêt d'avoir ordonné la restitution du fonds ou, à défaut, celle de la partie du prix qui n'avait pas été payée à la date d'ouverture de la procédure alors, selon le pourvoi, que l'universalité

a formé le pourvoi n° M 22-24.639 contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2022 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à l'établissement Sorbonne université

L., professeur d'histoire à l'université de Lyon III, comme étant "ce révisionniste de l'université Jean Moulin à Lyon, célèbre université qui comporte une vingtaine de fanatiques de la négation des chambres

investisseur du fait des éventuelles fautes de gestion commises par une société de gestion de portefeuille doit être apprécié en considération de la globalité de ce portefeuille qui constitue une universalité

... fait valoir être inscrite en qualité d'expert sur les listes de la cour d'appel de Grenoble en qualité d'interprète en langues russe et biélorusse depuis 2013, être titulaire d'un diplôme de l'université

enrichissante dans le domaine de l'enseignement des langues secondes, qu'il a travaillé dans différents types d'établissements scolaires, qu'il a enseigné la traduction technique et spécialisée à l'université