délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 25 mars 1991), que Mme X... a été embauchée le 1er mars 1967 par la société Marquet Mallet, entreprise de confection de vêtements

société Natalys, titulaire des marques nominatives "Natalys", et "Pour tout l'amour du monde" ainsi que de la marque figurative composée d'un logo représentant un rhinocéros, qui commercialise des vêtements

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 15 juin 1992), que la société Catimini, qui commercialise des vêtements

prénoms de membres de cette famille, a conclu le 27 août 1992 avec la société Lap Mélanie (société Lap) un contrat de sous-licence l'autorisant à apposer ces marques sur divers produits, notamment les "vêtements

Bonpoint, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit de la société La Maison de l'enfant

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z..., qui employait Mme B... en qualité de vendeuse dans son magasin à l'enseigne Natalys où elle faisait commerce de vêtements

septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS ORCH AMILLY , [Adresse 1] Activité : La vente au détail par exploitation directe ou indirecte de vêtement

(les sociétés X...) de pratiques relevées à l'occasion de l'exécution de conventions de franchise dans le réseau de vente au détail de vêtements pour enfants portant la marque Z ; que par décision n° 96

concurrence déloyale et atteinte à ses dénomination sociale et nom commercial ; que la société Folia lui reprochant d'avoir méconnu l'accord de coexistence lui interdisant la commercialisation de vêtements

: 1°) d'annuler la décision du 27 janvier 2005 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a autorisé la SCI Bericey à créer un magasin spécialisé en jeuxjouets, puériculture et vêtements

principal s'y trouvait toujours, comme l'attestait la chambre de commerce, la cour d'appel, qui a retenu que la prétendue déspécialisation n'était pas établie, dès lors que le bail visait un commerce de vêtements

d'appel, répondant au moyen tiré de ce que la marque Playboy avait acquis la notoriété dans le monde entier en 1974, date à laquelle la société Laporte a déposé sa propre marque pour l'appliquer aux vêtements

produits concernés, et ne peuvent être considérés comme descriptifs de leur destination, de sorte que la marque est distinctive ; qu'il constate que la société Auchan a utilisé cette mention sur des vêtements

qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue de la vérification de la comptabilité de la SOCIETE CATIMINI, qui exerce une activité de création et de commercialisation de vêtements

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société "Manufacture française de vêtements pour enfants" exploitant un

Considérant que la société Speaking Image a situé son activité dans la commercialisation de vêtements pour enfants haut de gamme; qu'elle justifie de nombreuses publications qui lui ont permis de se faire

articles s'y rattachant, et que l'exploitation d'un commerce de chaussures, alléguée par la SCI des Carmes, n'était pas établie, la cour d'appel a souverainement retenu que la seule activité de vente de vêtements

La société JILL est spécialisée dans les vêtements pour enfants et la société AUBERT a une offre de produits plus large dont les vêtements pour enfants de 0 à 3 ans.