Codes de loi français

Article 242-5.07

Informations complémentaires à bord des voiliers

Article 242-5.05

Stabilité à l'état intact des voiliers multicoques

Article Annexe 240-A.5

-Exemption accordée pour les voiliers de moins de 250 kg, les planches à voile et les planches aérotractées évoluant en navigation diurne, à moins de 2 milles d'un abri et sur des plans d'eau surveillés, dans le cadre : -de pratiques encadrées (le/ les

Article 243-10.02

Détection de monoxyde de carbone En l'absence de compartimentage entre une machine à combustible liquide et des locaux habitables, par exemple lorsqu'un moteur se trouve sous capotage dans les aménagements d'un voilier, les locaux habitables concernés

Article 245-2.03

Un navire voilier en catégorie de conception B répond aux exigences de l'option 2. Un navire voilier en catégorie de conception C répond aux exigences de l'option 2.

Article 244-4.10

Les voiliers armés par un équipage de marins professionnels disposent en outre d'un anémomètre.

Article 241-6.02

Exigences pour tous les navires Chaque navire est astreint aux exigences suivantes : a) Embarquement de 12 passagers au maximum, voilier ou navire à moteur ; b) Obtention d'un certificat international de jaugeage (1969) (article 7 de la convention

Article 7

-Les bâtiments-école, voiliers-école et aéronefs qui ne sont pas transférés à l'Ecole navale en application du premier alinéa de l'article 2 du décret du 21 octobre 2016 susvisé sont mis à la disposition de l'école pour l'exercice de ses actions de formation

Article Annexe II

SKJ Katsuwonus pelamis Skipjack tuna Listao Listado SWO Xiphias gladius Swordfish Espadon Pez espada BIL Istiophoridae Marlins, sailfishes, etc. nei Makaires, marlins, voiliers nca Agujas, marlines, peces vela nep BLM Makaira indica Black marlin

Article Annexe 245-A.4

Hublot coulissant superstructures AR 700 x 750 en PMMA sur un voilier ép = ép. Tableau 1 × K épaisseur superstructure AR voilier ép. = 12,2 x 0,65 = 7,93 mm arrondis à 8 mm.

Article 244-2.12

Toutefois, pour les voiliers, l'admission d'air frais peut s'effectuer par les emménagements ou par les fonds, à condition qu'elle ne dépende pas de l'ouverture des panneaux de descente.

Article 240-1.04

conditions suivantes sont satisfaites : - l'activité a lieu dans le cadre d'activités d'enseignement organisées par un organisme d'Etat ou par une structure membre d'une fédération sportive agréée par le ministre chargé des sports ; - elle concerne des voiliers

Article 240-2.05

Un harnais et sa sauvegarde (longe) à bord des navires non-voiliers pouvant s'accrocher à un système de ligne de vie ou point d'accrochage du navire ; 9.

Article 240-2.03

applicables aux navires proposés à la location Le présent article est applicable aux navires proposés à la location qui présentent les caractéristiques suivantes : - les navires à moteur d'une puissance propulsive supérieure à 4,5 kW (6,1 ch) ; - les voiliers

Article 242-5.04

Stabilité à l'état intact des voiliers monocoques I. - La stabilité des voiliers monocoques répond aux dispositions de la division 211 applicables aux navires de charge, avec les critères de stabilité suivants : a) Les courbes GZ présentent une plage

Article 245-5.25

-Les voiliers et les navires à moteur in-board unique équipés d'un système de commande de gouvernail à distance doivent être pourvus d'un dispositif de secours permettant de diriger le navire à vitesse réduite. IV.

Article 241-5.05

Maintenance du gréement des voiliers I. - Tous les éléments constitutifs du gréement d'un voilier sont entretenus et inspectés annuellement par une personne responsable.

Article 241-3.02

Travail dans le gréement des voiliers I. - Toutes dispositions sont prises pour permettre à l'équipage de travailler en toute sécurité lorsqu'un travail en hauteur est requis dans le gréement.

Article 241-2.01

Lorsqu'un tel système n'intègre pas de totalisateur de distance parcourue, le navire dispose d'un loch totalisateur séparé apte à mesurer la distance parcourue dans les conditions d'exploitation normales du navire ; -les voiliers disposent d'un anémomètre