LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 02
Décisions mentionnant Article 170 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
170/71 - LE KIOSQUE
Revue internationale de criminologie et de police scientifique et technique (RICPST), n° 4, 2009. Dossier spécial récidive sexuelle L'implication en traitement et la récidive des agresseurs sexuels adultes par Anouk Marchand et Jean Proulx Vers la non récidive : propos d'agresseurs sexuels sur leur cheminement par Catherine Rossi, Maurice Cusson et Jean Proulx Cesse-t-on d'agresser sexuellement à cause du traitement ou de stratégies de compensation ? Approche qualitative et typologique pa...
La fiscalité des intermédiaires financiers
David Cyrille. La fiscalité des intermédiaires financiers. In: Revue d'économie financière, n°25, 1993. Droit et finance. pp. 129-170.
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bc
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Faberon Jean-Yves. L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1991. pp. 153-170.