LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 41
Décisions mentionnant Article 855 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Pratique française du droit international — 1981
Charpentier Jean. Pratique française du droit international — 1981. In: Annuaire français de droit international, volume 27, 1981. pp. 855-928.
S. Mastropasqua, La fuzione delle aziende di credito
Gavalda Christian. S. Mastropasqua, La fuzione delle aziende di credito. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 29 N°4, Octobre-décembre 1977. pp. 854-855.
Le non-alignement et la Conférence d'Alger (septembre 1973)
comm
61372495cd58014677416ae8
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Fischer Georges. Le non-alignement et la Conférence d'Alger (septembre 1973). In: Tiers-Monde, tome 14, n°56, 1973. La coopération internationale, sous la direction de Georges Fischer. pp. 855-876.