Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement - Biens n'ayant fait l'objet d'aucune réévaluation

BOI-BIC-AMT-10-30-30

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement

BOI-BIC-AMT-10-40

BIC - Zone de revitalisation rurale - Décompte des effectifs salariés pour les entreprises de travail temporaire

ACTU-2017-00004

BIC - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés

ACTU-2017-00006

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement

BOI-BIC-AMT-10-30

BIC - Régimes d'amortissement

BOI-BIC-AMT-20

BIC - Amortissements

BOI-BIC-AMT

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Amortissements exagérés

BOI-BIC-AMT-10-40-40

BIC - Champ d'application - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés - Opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-10-10

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Comptabilisation des amortissements - Amortissements réellement différés

BOI-BIC-AMT-10-50-40

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Comptabilisation des amortissements

BOI-BIC-AMT-10-50

BIC - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Dépenses de personnel et dépenses confiées hors de l'entreprise - Mise à jour suite à consultation publique

ACTU-2016-00222

BIC - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Dépenses de personnel et dépenses confiées hors de l'entreprise - Mise à jour suite à consultation publique

ACTU-2016-00222

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2016-00214

BIC - Définition des dépenses éligibles au crédit d'impôt recherche - Jurisprudence (CE, arrêt du 13 novembre 2013, n° 341432, Sté Groupement d'études matériels techniques)

ACTU-2016-00211

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2016-00214

BIC - Définition des dépenses éligibles au crédit d'impôt recherche - Jurisprudence (CE, arrêt du 13 novembre 2013, n° 341432, Sté Groupement d'études matériels techniques)

ACTU-2016-00211

BIC - Calcul du bénéfice exonéré en zone de restructuration de la défense - Modèle de document déclaratif

ACTU-2016-00208

FORMULAIRE - BIC - Zones de restructuration de la défense (ZRD) - Modèle de fiche de calcul à joindre à la déclaration de résultat de la période d'imposition (CGI, art. 44 terdecies)

BOI-FORM-000085

BIC - Calcul du bénéfice exonéré en zone de restructuration de la défense - Modèle de document déclaratif

ACTU-2016-00208

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Autres charges externes

BOI-BIC-CHG-40-20-40