Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Provisions réglementées - Provisions pour hausse des prix

BOI-BIC-PROV-60-30

FORMULAIRE - BIC - Modèle de l'état déclaratif de la déduction pratiquée en application du II de l'article 217 quinquies du code général des impôts

BOI-FORM-000054

BIC – Frais et charges – Distinction entre éléments d'actif et charges – Définition des actifs immobilisés – Définitions comptable et fiscale

BOI-BIC-CHG-20-10-10

ANNEXE - BIC - Evaluation des actifs immobilisés - Méthode par « composants »

BOI-ANNX-000115

BIC - Provisions réglementées - Provisions pour hausse des prix

BOI-BIC-PROV-60-30

FORMULAIRE - BIC - Modèle de l'état déclaratif de la déduction pratiquée en application du II de l'article 217 quinquies du code général des impôts

BOI-FORM-000054

FORMULAIRE - BIC - Etat de suivi des provisions pour prêts d'installation consentis par les entreprises à leurs salariés

BOI-FORM-000055

ANNEXE - BIC - Détermination de l'intangibilité du bilan d'ouverture en fonction de la nature de l'erreur ou de l'omission

BOI-ANNX-000114

BIC – Frais et charges – Distinction entre éléments d'actif et charges – Définition des actifs immobilisés – Définitions comptable et fiscale

BOI-BIC-CHG-20-10-10

BIC - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel simplifié d'imposition - Obligations comptables

BOI-BIC-DECLA-30-20-20

BIC – Provisions réglementées – Provisions pour hausse des prix – Champ d'application et calcul de la dotation annuelle

BOI-BIC-PROV-60-30-10

BIC - Frais et charges - Conditions générales de déduction - Exercice de rattachement - Règles de rattachement des frais et charges en cas d'option pour la comptabilité super-simplifiée

BOI-BIC-CHG-10-30-20

ANNEXE - BIC - Obligations comptables des commerçants soumis au régime réel simplifié

BOI-ANNX-000112

BIC - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel simplifié d'imposition - Obligations comptables

BOI-BIC-DECLA-30-20-20

BIC – Provisions réglementées – Provisions pour hausse des prix – Champ d'application et calcul de la dotation annuelle

BOI-BIC-PROV-60-30-10

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2014-00244

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2014-00244

BIC - Intéressement et participation - Régimes facultatifs

BOI-BIC-PTP-20

BIC - Intéressement et participation - Régimes facultatifs - Attributions d'actions gratuites, régime fiscal de la société

BOI-BIC-PTP-20-70

BIC - Intéressement et participation - Régimes facultatifs - Attributions d'actions gratuites, régime fiscal de la société - Déductibilité des charges exposées et des moins-values subies du fait de l’attribution gratuite d’actions

BOI-BIC-PTP-20-70-10

BIC - Intéressement et participation - Régimes facultatifs - Plans d'épargne d'entreprise

BOI-BIC-PTP-20-30