Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - BA - BNC - TVA - ENR - CF - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00074

BIC - Intéressement et participation -Participation des salariés aux résultats de l'entreprise – Définition des éléments concourant au calcul de la réserve spéciale – Salaires et la valeur ajoutée

BOI-BIC-PTP-10-10-20-30

BIC - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Comptabilisation

ACTU-2013-00067

BIC - Régime des plus-values et moins-values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Plus-values ou profits autres que ceux résultant d'opérations portant sur les droits de la propriété industrielle soumis au régime des plus-values à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-20-40

BIC - Plus-values et moins-values - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Cession des titres du portefeuille - Dispositions particulières aux droits de souscription

BOI-BIC-PVMV-30-30-20

BIC - IS - IF - ENR - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00063

BIC - Plus-values et moins-values – Règles générales - Calcul des plus-values et des moins-values - Détermination du prix de réalisation

BOI-BIC-PVMV-10-20-10

BIC - Plus-Values et Moins-values - Régimes particuliers - Conséquences de l'annulation de la cession, de la résolution ou de la réduction du prix de cession d'un élément de l'actif immobilisé - Modalités d'application

BOI-BIC-PVMV-40-40-20

BIC - Plus-values et moins-values - Principes applicables aux cessions de titres de portefeuille

BOI-BIC-PVMV-30-30-10

BIC - Plus-values et moins-values - Principes applicables aux cessions de titres de portefeuille

BOI-BIC-PVMV-30-30-10

BIC - Plus-values et moins-values - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Cession des titres du portefeuille - Dispositions particulières aux droits de souscription

BOI-BIC-PVMV-30-30-20

BIC - IS - IF - ENR - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00063

BIC - Plus-Values et Moins-values - Régimes particuliers - Conséquences de l'annulation de la cession, de la résolution ou de la réduction du prix de cession d'un élément de l'actif immobilisé - Modalités d'application

BOI-BIC-PVMV-40-40-20

BIC - Régime des plus-values et moins-values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Plus-values ou profits autres que ceux résultant d'opérations portant sur les droits de la propriété industrielle soumis au régime des plus-values à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-20-40

BIC - IS - TVA - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00055

BIC - IS - TVA - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00055

BIC - Remboursement immédiat des créances de crédit d'impôt recherche - entreprises faisant l'objet d'une procédure de conciliation

ACTU-2013-00052

BIC - Remboursement immédiat des créances de crédit d'impôt recherche - entreprises faisant l'objet d'une procédure de conciliation

ACTU-2013-00052

BIC - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

ACTU-2013-00050

BIC - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

ACTU-2013-00050

BIC - Cession ou cessation d'activité

BOI-BIC-CESS