Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Obligations comptables

BOI-BIC-DECLA-30-10-20

BIC - Produits et stocks - Titres de transaction détenus par les établissements de crédit et les entreprises d’investissement

BOI-BIC-PDSTK-10-20-80-10

Cession ou cessation d'activité – Détermination du bénéfice imposable - Régime des micro-entreprises

BOI-BIC-CESS-30-40

BIC – Frais et charges – Distinction entre éléments d'actif et charges – Valorisation des actifs

BOI-BIC-CHG-20-20

BIC – Frais et charges – Frais et charges d'exploitation

BOI-BIC-CHG-40

BIC - Provisions pour risques et charges – Provisions pour risques

BOI-BIC-PROV-30-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Obligations des sociétés bénéficiant du régime dérogatoire du droit commun

BOI-BIC-CHAMP-70-20-100-30

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus-values et moins-values en cours d'exploitation - Plus-value nette à long terme réalisée suite à la perception d'indemnités d'assurances ou d'expropriation

BOI-BIC-PVMV-40-10-30

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt - Crédit d'impôt famille

BOI-BIC-RICI-10-130

BIC - Plus-Values et Moins-values – Régimes particuliers - Conséquences de l'annulation de la cession, de la résolution ou de la réduction du prix de cession d'un élément de l'actif immobilisé - Provision pour risque d'annulation, de résolution ou de réduction du prix de vente

BOI-BIC-PVMV-40-40-30

BIC - provisions – conditions de constitution – conditions de fond

BOI-BIC-PROV-20-10

BIC – Provisions réglementées – Entreprises d'assurance et de réassurance –Provisions pour sinistres non encore manifestés

BOI-BIC-PROV-60-70-30

BIC - Frais et charges - Conditions générales de déduction - Charges effectives et justifiées - Comptabilisation des frais et charges

BOI-BIC-CHG-10-20-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Indivisions

BOI-BIC-CHAMP-70-20-70

BIC - Plus-values et moins-values - Régime particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société

BOI-BIC-PVMV-40-20-30

BIC – Provisions – Provisions réglementées – Provisions pour implantation d'entreprises à l'étranger

BOI-BIC-PROV-60-110

BIC - Provisions pour risques et charges - Provisions pour charges – Provisions pour travaux

BOI-BIC-PROV-30-20-40

BIC - Provisions pour risques et charges - Provisions pour charges afférentes aux immobilisations

BOI-BIC-PROV-30-30

BIC – Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Conséquences de l'annulation de la cession, de la résolution ou de la réduction du prix de cession d'un élément de l'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-40-40

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise – Modalités de calcul de la participation - Caractères généraux de la participation

BOI-BIC-PTP-10-10-10

BIC - Produits et stocks

BOI-BIC-PDSTK