Doctrine Fiscale — BOFIP

IR – Liquidation - Modalités particulières d'imposition – Calcul de l'impôt en fonction de la règle du « taux effectif »

BOI-IR-LIQ-20-30-30

IR – Base d'imposition – Personnes bénéficiaires du droit à déduction d'un déficit

BOI-IR-BASE-10-20-20

IR - Champ d'application et territorialité - Règle de l'imposition par foyer fiscal

BOI-IR-CHAMP-20

IR – Réduction d'impôt accordée au titre d'emprunts souscrits pour la reprise d'une entreprise – Champ d'application

BOI-IR-RICI-130-10

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes

BOI-IR-RICI-90-10-20

IR – Liquidation – Détermination du quotient familial - Prise en compte de la situation et des charges de famille

BOI-IR-LIQ-10-10

IR - Réductions d'impôt en faveur des investissements dans les résidences de tourisme – remise en cause de la réduction d'impôt et obligations des contribuables et des sociétés

BOI-IR-RICI-50-10-30

IR – Base d'imposition - Revenu net

BOI-IR-BASE-10-10-10-20

IR – Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Modalités d'application de la réduction d'impôt

BOI-IR-RICI-230-30

IR – Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Avantages fiscaux complémentaires

BOI-IR-RICI-230-40-20

IR- Réductions d'impôt en faveur des investissements dans les résidences de tourisme – Champ d'application

BOI-IR-RICI-50-10-10

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Calcul de la réduction d'impôt - Modalités d'application

BOI-IR-RICI-90-20-20

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Justifications et sanctions

BOI-IR-RICI-250-40

IR - Champ d'application et territorialité

BOI-IR-CHAMP

IR - Liquidation – Détermination du quotient familial - Prise en compte de la situation et des charges de famille - Personnes à charge

BOI-IR-LIQ-10-10-10

IR - Réductions d'impôt en faveur des dépenses relatives aux travaux de conservation ou de restauration d'objets mobiliers classés monuments historiques

BOI-IR-RICI-190

IR – Liquidation - Modalités particulières d'imposition

BOI-IR-LIQ-20-30

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Engagement de conservation des parts

BOI-IR-RICI-230-20-30

IR – Obligations déclaratives

BOI-IR-DECLA

IR – Situations particulières liées au domicile

BOI-IR-DOMIC

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d’application de la réduction d’impôt

BOI-IR-RICI-230-20