Doctrine Fiscale — BOFIP

RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de D à Z

BOI-RSA-CHAMP-10-10-30

RSA - Pensions et rentes viagères - Revenus imposables - Allocations versées à certains anciens combattants et allocation de veuvage

BOI-RSA-PENS-10-20-10

RSA – Champ d'application – Définition des revenus imposables – Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination – Principes généraux

BOI-RSA-CHAMP-10-10-10

RSA - Définition des revenus imposables - Revenus considérés comme des salaires par le code général des impôts - Rémunérations des travailleurs à domicile - Gains des gérants non salariés des succursales des commerces de détail alimentaires ou des coopératives de consommation - Rémunérations des dirigeants d'organismes sans but lucratif - Indemnités pour préjudice moral, au-delà d'un million d'euros

BOI-RSA-CHAMP-10-40-10

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Exonération des heures supplémentaires - Documents de contrôle et obligations déclaratives

BOI-RSA-CHAMP-20-50-20-50

RSA – Champ d'application – Éléments du revenu imposable – Sommes perçues en fin d'activité - Définitions de la rupture du contrat de travail

BOI-RSA-CHAMP-20-40-10-10

RSA - Pensions et rentes viagères - Exonérations

BOI-RSA-PENS-20

RSA - Champ d'application – Définition des revenus imposables - Revenus considérés comme des salaires par le code général des impôts - Rémunérations « à la part » des artisans pêcheurs et des pêcheurs associés embarqués d'une société de pêche artisanale

BOI-RSA-CHAMP-10-40-20

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus exonérés - Exonération des heures supplémentaires - Salariés autres que ceux relevant du code du travail

BOI-RSA-CHAMP-20-50-20-30

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Exonération des heures supplémentaires - Limites et conditions

BOI-RSA-CHAMP-20-50-20-40

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Règles générales

BOI-RSA-BASE-30-50-30-10

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels

BOI-RSA-BASE-30-50-30

RSA - Pensions et rentes viagères - Détermination du revenu net imposable

BOI-RSA-PENS-30

RSA - Champ d'application

BOI-RSA-CHAMP

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Intérêts d’emprunts - Rachats d’une entreprise par ses salariés entre le 15 avril 1987 et le 31 décembre 1991 - Sanctions et obligations déclaratives des salariés liées au régime de rachat

BOI-RSA-BASE-30-40-30-20

RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de D à Z

BOI-RSA-CHAMP-10-10-30

RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations des titulaires d'un statut particulier

BOI-RSA-CHAMP-10-20

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Cotisations d'assurance chômage

BOI-RSA-BASE-30-20

RSA-REVENUS SALARIAUX et ASSIMILES

BOI-RSA

RSA - Rémunérations allouées aux gérants et associés de certaines sociétés – Champ d'application

BOI-RSA-GER-10

RSA - Champ d'application – Définition des revenus imposables – Revenus divers déterminés suivant les règles applicables aux traitements et salaires

BOI-RSA-CHAMP-10-50