Doctrine Fiscale — BOFIP

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Prise en compte dans le revenu global - Détermination du revenu imposable - Majoration de certains revenus pour le calcul de l'impôt

BOI-RPPM-RCM-20-10-20-80

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités d'imposition à l'impôt sur le revenu - Règles d'assiette - Modalités d'imposition selon le barème progressif des revenus distribués perçus par les personnes physiques résidentes - Détermination du revenu net imposable au barème et liquidation de l'impôt

BOI-RPPM-RCM-20-10-30-20

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Gains de cession de créances non négociables et de bons ou contrats de capitalisation ou placements de même nature

BOI-RPPM-RCM-10-10-60

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Produits de placements à revenu fixe et gains assimilés

BOI-RPPM-RCM-30-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Champ d'application - Opérations imposables - Dons de titres de sociétés admis aux négociations sur un marché réglementé au profit de certains organismes d'intérêt général

BOI-RPPM-PVBMI-10-10-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Prix de cession - Complément du prix de cession

BOI-RPPM-PVBMI-20-10-10-20

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Revenus des bons du Trésor et assimilés

BOI-RPPM-RCM-10-10-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Régimes spécifiques d'imposition des sommes ou valeurs auxquelles donnent droit les parts ou actions dites de « carried interest » - Régime applicable aux parts ou actions de « carried interest » créées ou émises jusqu'au 29 juin 2009

BOI-RPPM-PVBMI-60-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattement proportionnel pour durée de détention prévu au 1 ter de l'article 150-0 D du CGI applicable en cas d'imposition suivant le barème - Modalités d'application - Assiette et taux

BOI-RPPM-PVBMI-20-20-20-10

RPPM - Revenus et profits du patrimoine mobilier, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Régime fiscal des revenus distribués par les sociétés françaises à des non-résidents - Retenue à la source applicable aux produits distribués par des sociétés françaises à des personnes dont le domicile ou le siège est situé hors de France - Situation des bénéficiaires des revenus

BOI-RPPM-RCM-30-30-10-80

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Prix d’acquisition en cas de cession de titres dont la propriété est démembrée

BOI-RPPM-PVBMI-20-10-20-60

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Prix ou valeur d'acquisition - Prix d'acquisition à titre gratuit

BOI-RPPM-PVBMI-20-10-20-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattement fixe applicable aux gains de cession de titres de PME réalisés par les dirigeants lors de leur départ à la retraite - Champ d'application et conditions d'application du dispositif - Conditions tenant à la société dont les titres ou droits sont cédés

BOI-RPPM-PVBMI-20-40-10-20

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités d'imposition à l'impôt sur le revenu

BOI-RPPM-RCM-20

IS - Base d'imposition - Charges diverses - Rémunérations des dirigeants - Rémunérations visées à l'article L. 225-45 du code de commerce

BOI-IS-BASE-30-20-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Abattements pour durée de détention applicables aux gains de cession de titres de PME réalisés par les dirigeants lors de leur départ à la retraite - Conditions tenant au cédant

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-30-40

ENR - Timbre et taxes assimilées - Prélèvement d'office sur les bons et titres anonymes

BOI-ENR-TIM-40

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Personnes imposables

BOI-RPPM-PVBMI-10-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalités d'imposition - Fait générateur - Régime du report d'imposition applicable aux échanges de titres réalisés avant le 1er janvier 2000

BOI-RPPM-PVBMI-30-10-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalités d'imposition - Fait générateur - Règles générales de détermination du fait générateur

BOI-RPPM-PVBMI-30-10-10

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités d'imposition à l'impôt sur le revenu - Règles d'assiette - Fait générateur

BOI-RPPM-RCM-20-10-10

ENR - Timbre et taxes assimilées - Prélèvement d'office sur les bons et titres anonymes - Régularisation du prélèvement

BOI-ENR-TIM-40-40