Doctrine Fiscale — BOFIP

ENR - Timbre et taxes assimilées - Prélèvement d'office sur les bons et les titres anonymes - Recouvrement du prélèvement

BOI-ENR-TIM-40-70

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités d'imposition à l'impôt sur le revenu - Règles d'assiette - Modalités d'imposition selon le barème progressif des revenus distribués par les personnes physiques résidentes en cas d'imposition suivant le barème progressif - Obligations informatives des intervenants

BOI-RPPM-RCM-20-10-30-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalités d'imposition

BOI-RPPM-PVBMI-30

BNC - Régimes sectoriels - Opérations réalisées à titre habituel sur les instruments financiers à terme

BOI-BNC-SECT-50

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Régime fiscal et sanctions - Régime fiscal des bons ou contrats investis en actions

BOI-RPPM-RCM-10-10-110-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattement proportionnel pour durée de détention renforcé applicable aux gains de cession de titres d'une PME de moins de dix ans à la date de souscription ou d'acquisition des titres - Champ et conditions d'application de l'abattement

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Dispositions communes - Modalités de calcul des abattements

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-40-30

IR - Base d'imposition - Prise en compte des déficits

BOI-IR-BASE-10-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattement proportionnel pour durée de détention renforcé applicable aux gains de cession de titres d'une PME de moins de dix ans à la date de souscription ou d'acquisition des titres - Modalités d'application

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Abattements pour durée de détention applicables aux gains de cession de titres de PME réalisés par les dirigeants lors de leur départ à la retraite

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Prix de cession - Prix de cession proprement dit et frais de cession

BOI-RPPM-PVBMI-20-10-10-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Dispositions communes - Modalités de calcul des abattements

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-40-30

IR - Base d'imposition - Prise en compte des déficits

BOI-IR-BASE-10-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Abattements pour durée de détention applicables aux gains de cession de titres de PME réalisés par les dirigeants lors de leur départ à la retraite

BOI-RPPM-PVBMI-20-30-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Prix de cession - Prix de cession proprement dit et frais de cession

BOI-RPPM-PVBMI-20-10-10-10

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Champ d'application - Revenus distribués et assimilés de source française - Distributions consécutives à la dissolution de la société

BOI-RPPM-RCM-10-20-40

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition

BOI-RPPM-PVBMI-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattement fixe applicable aux gains de cession de titres de PME réalisés par les dirigeants lors de leur départ à la retraite - Champ d'application et conditions d'application du dispositif

BOI-RPPM-PVBMI-20-40-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Calcul du gain net de cession - Cas particulier du transfert du patrimoine privé au patrimoine professionnel

BOI-RPPM-PVBMI-20-10-30

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités d'imposition à l'impôt sur le revenu - Règles d'assiette

BOI-RPPM-RCM-20-10

LETTRE - RPPM - Modèle de convention relative à la déclaration et au paiement des prélèvements forfaitaires et des prélèvements sociaux dus sur les revenus, produits et gains des placements à revenu fixe et des bons et contrats de capitalisation et d'assurance-vie de source européenne

BOI-LETTRE-000037