Doctrine Fiscale — BOFIP

BNC - Régimes sectoriels - Opérations réalisées à titre habituel sur les instruments financiers à terme - Opérations réalisées à titre habituel

BOI-BNC-SECT-50-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Opérations de bon d'options

BOI-RPPM-PVBMI-10-10-20-30

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Marchés à terme

BOI-RPPM-PVBMI-10-10-20-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Fonds commun d'intervention sur les marchés à terme

BOI-RPPM-PVBMI-10-10-20-40

IR - RPPM - BNC - BIC - Réforme du régime d'imposition à l'impôt sur le revenu des profits réalisés par les personnes physiques fiscalement domiciliées en France sur les instruments financiers à terme ( loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013, art. 43 et loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 19)

ACTU-2016-00060

RPPM - Régime d’imposition des gains nets de cession de titres réalisés par des particuliers - Jurisprudence (CE, arrêt du 12 novembre 2015 n° 390265).

ACTU-2016-00058

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Marchés d'options négociables

BOI-RPPM-PVBMI-10-10-20-20

IR - Décès du contribuable

BOI-IR-CESS-10

IR - Décès du contribuable

BOI-IR-CESS-10

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Obligations déclaratives des contribuables - Règles générales

BOI-RPPM-PVBMI-40-10-10

RPPM - Régime d’imposition applicable aux plus-values d'apport de titres à une société contrôlée par l'apporteur (loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012, art. 18) - Mise à jour suite à consultation publique

ACTU-2016-00059

ANNEXE - RPPM - Modalités d'imposition des profits réalisés sur les marchés à terme d'instruments financiers et de marchandises

BOI-ANNX-000080

Mise à niveau des documents au plan formel

ACTU-2016-00061

ANNEXE - RPPM - Glossaire relatif au marché d'options négociables (MONEP)

BOI-ANNX-000079

BNC - Régimes sectoriels

BOI-BNC-SECT

BNC - Régimes sectoriels - Opérations réalisées à titre habituel sur les instruments financiers à terme - Opérations réalisées à titre habituel

BOI-BNC-SECT-50-20

RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Opérations imposables

BOI-RPPM-PVBMI-10-10

BIC - Précisions relatives aux téléprocédures pour la campagne déclarative 2016

ACTU-2016-00053

BIC - Assouplissement de la condition prévue en matière d'effectifs pour bénéficier de l'option pour le régime des sociétés de personnes (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art.15)

ACTU-2016-00049

IF - Exonérations de cotisation foncière des entreprises (CFE) et de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les activités commerciales dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Relèvement du seuil d'effectif et extension du périmètre des zones éligibles (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 15 et 96)

ACTU-2016-00052

BIC - Prorogation de l'amortissement exceptionnel prévu à l'article 39 AH du CGI (robots) et création d'un amortissement exceptionnel des équipements de fabrication additive (imprimantes 3D)(loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 30)(loi n°2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 21)

ACTU-2016-00055