Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 21 mai 2007 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations des ouvriers et ETAM

ASET0750861M

Avenant n° 3 du 21 mai 2019 à l'accord du 3 mars 2015 relatif à la prime annuelle

ASET1951087M

Avenant n° 3 du 21 novembre 2024 relatif au régime prévoyance

ASET2550054M

Avenant n° 3 du 21 octobre 2015 relatif à l'accord du 16 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Tarn-et-Garonne)

AGRS1697237M

Avenant n° 3 du 22 février 2023 à l'accord du 4 juin 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (dit « Pro-A »)

ASET2350384M

Avenant n° 3 du 22 octobre 2003 relatif aux salaires ETAM

ASET0350970M

Avenant n° 3 du 23 juillet 2014 à l'accord du 4 juin 2009 relatif à la prévoyance (Charente-Maritime)

AGRS1497320M

Avenant n° 3 du 23 juin 2016 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Eure)

AGRS1797073M

Avenant n° 3 du 23 juin 2016 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Eure)

AGRS1797044M

Avenant n° 3 du 23 novembre 2023 relatif à la modification de la convention collective (art. 48 « Taux de la contribution au financement de la formation professionnelle »)

ASET2351291M

Avenant n° 3 du 24 janvier 2011 à l'accord du 19 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

ASET1151311M

Avenant n° 3 du 24 juin 2003

AGRS0397156M

Avenant n° 3 du 24 mai 2017 à l'accord du 15 juin 2012 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite pour les salariés relevant de l'AGIRC

AGRS1797220M

Avenant n° 3 du 24 mai 2017 relatif à la pause quotidienne

ASET1750823M

Avenant n° 3 du 24 novembre 2004 relatif à l'adhésion à l'AFDAS

ASET0550002M

Avenant n° 3 du 25 mars 2003 relatif au secteur des légumes frais prêts à l'emploi (Annexe particulière)

ASET0350644M

Avenant n° 3 du 25 mars 2009 à l'accord du 27 mars 1997 relatif à la prévoyance

ASET0950498M

Avenant n° 3 du 25 mars 2022 relatif à la révision de certaines dispositions de la convention collective

ASET2250587M

Avenant n° 3 du 25 novembre 2014 à l'accord du 25 janvier 2007 relatif à la prévoyance (Seine-Maritime)

AGRS1597135M

Avenant n° 3 du 26 février 1986 relatif au changement de prestataires de services

Avenant n° 3 du 26 février 2016 à l'accord du 18 novembre 2014 relatif à la mise en place de garanties complémentaires de frais de santé

ASET1650754M

Avenant n° 3 du 26 novembre 2001 portant sur le régime de prévoyance

ASET0151072M

Avenant n° 3 du 26 novembre 2007 à l'accord du 4 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

ASET0850329M

Avenant n° 3 du 26 novembre 2013 à l'accord du 3 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Centre)

AGRS1497107M

Avenant n° 3 du 26 novembre 2021 à l'accord du 16 décembre 2010 relatif à la classification des emplois

ASET2250003M