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SIREN 843 001 264

SIREN

TROUPE INDEPENDANTE DE THEATRE AFFIRMANT NOS SOTTISES (T.I.T.A.N.S.)

843 001 264 MARSEILLE 8

38 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

3

Risque très faible

38 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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Décisions mentionnant ce SIREN(affichage des 20 plus récentes sur 38)

Tribunal Judiciaire

68e88bab3ea43407b9fbc9df

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7 octobre 2025

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Tribunal Judiciaire

67f83063cf40727a0044689c

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10 avril 2025

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Tribunal Judiciaire

68701cb0b8daa57c7f6762bc

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3 avril 2025

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Tribunal Judiciaire

6799491cca73a1c9dee8b958

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6 janvier 2025

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CAA69

DCA_22LY03516_20241126

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26 novembre 2024

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Cour d'Appel

6690c7790d808eb34e455832

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c7790d808eb34e455836

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c7790d808eb34e455838

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c7790d808eb34e45583a

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c77a0d808eb34e455840

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c77a0d808eb34e455842

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c77a0d808eb34e455844

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c77a0d808eb34e455846

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c77a0d808eb34e455848

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

6690c77a0d808eb34e45584a

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11 juillet 2024

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Cour d'Appel

66878ca605d6f7f678d48f22

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4 juillet 2024

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Cour d'Appel

6684eb10a0de54ff609f807c

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2 juillet 2024

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Cour d'Appel

662c94fdb787c4000862f6d3

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25 avril 2024

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Tribunal Judiciaire

666b2bedab83ab779a7ba409

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24 avril 2024

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Cour d'Appel

6610e5da74ef9f00086f6390

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5 avril 2024

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