HUGO

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La Cour d'appel infirme partiellement le jugement déféré : elle déclare le demandeur recevable en ses demandes et condamne solidairement la défenderesse et le notaire à payer au syndicat des copropriétaires les sommes correspondant aux quotes-parts de travaux, frais bancaires et factures d'eau, ainsi qu'une somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts. Elle condamne également solidairement le demandeur et son conjoint à rembourser à la défenderesse une somme de 1 514,76 euros au titre de leur quote-part d'assurance multirisque immeuble. Enfin, elle condamne solidairement la défenderesse et le notaire aux dépens et à une somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

La cour d'appel confirme le jugement attaqué en ce qu'il déclare nul et de nul effet le droit de repentir exercé par la SCI [Y], et condamne cette dernière à payer à la SARL Eponine la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts, ainsi que 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

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