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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b943
10 mars 2008
10 mars 2008
Monsieur Albert Sylvain X...et la SCI ont soulevé l'irrecevabilité de cette intervention, comme de l'action engagée par Maître Z....
Source officielleAvis
CADA:20160185
18 février 2016
18 février 2016
secrétariat le 14 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vieux-Boucau à sa demande de consultation des documents suivants : 1) le dossier de la zone d'aménagement concerté de Port d'Albret
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741cd0
9 mars 2017
9 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2017 N° 2017/ 144 Rôle N° 14/22160 [Z] [X] [T] [H] SARL PACT'IMMO C/ SARL AGENCE ALBERT 1ER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f303323326780
30 juin 2016
30 juin 2016
Faits et procédure : Madame [X] [M] a été engagée par la Société ANDERSON CONSULTING SA par un contrat à durée indéterminée à compter du 01 décembre 1999, en qualité de contrôleur de gestion, statut
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Il déboutait la sarl P&M Développement de sa demande de dommages-intérêts et condamnait Albert Bombolo à lui payer une indemnité de procédure de 1.000€ et aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f7
8 août 2011
8 août 2011
Albert Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c6
13 mai 2014
13 mai 2014
Albert X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02212_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Le désistement de la Régie de l'aéroport Albert Picardie est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ff
15 décembre 2010
15 décembre 2010
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Albert X... né le 12 Février 1942 à FERRYVILLE (TUNISIE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f769
23 mai 2012
23 mai 2012
Il en résulte que : - l'état de santé de Monsieur Albert X...ne lui permettait plus d'accéder au premier étage de son domicile, - l'aménagement du rez de chaussée était très certainement la meilleure
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02645_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par une ordonnance du 15 octobre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a étendu l’expertise à la société Phenomen et à la société Aalberts HFC Flamco.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8905e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Z... et des droits du conjoint survivant ; -rejeté le surplus des demandes de Mme Y... ; -dit valable le testament d'Albert Z... en date du 31 mars 1994 ; -désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Monsieur Michel X... pris en sa qualité d'Héritier de Monsieur Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
APPELANTES Madame Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... née le 03 Janvier 1936 à TOURCOING (59200), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ef
28 avril 2014
28 avril 2014
Monsieur Albert Y...a été avisé à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 28 avril 2014.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68edd8ee87178132e1935026
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[X] [T] a introduit un incident aux fins d'irrecevabilité de l'appel de la SCI Albert 1er dirigée à l'encontre de « M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01510_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier d'Albert a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision prise par le président du conseil
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed7
11 janvier 2008
11 janvier 2008
SOFEXI , Monsieur Albert X... et Monsieur Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f52
22 juillet 2021
22 juillet 2021
HT offert par la société Albert Besombes Moc Baril.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60351ae7bc5eae4638fb1ecb
17 juin 2016
17 juin 2016
La société Albert 1er venant aux droits de la société Avalone Capital puis désormais la SCI [E] [C]. Le bail est venu à expiration le 30 septembre 2009.
Source officiellePage 10 sur 705