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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

6639c3cb941311000823866f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

OUTINORD SAINT-AMAND [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François PARRAIN, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Marine MARQUET, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857e0

Appel

5 juillet 2001

5 juillet 2001

H... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître FABRE, avocat au Barreau de Paris, R44 Docteur AMMAR I...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00779_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Palm Beach a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 16 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Amand-les-Eaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z...Ali, le 30 Avril 2007c/Madame B

6253caf4bd3db21cbdd8c84d

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

-Appt 591-31000 TOULOUSE Partie civile, non appelante, comparante, Assistée de Maître AMAR-TOUBOUL Muriel, avocat au barreau de TOULOUSE B...Sonia épouse Z... demeurant ...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02125_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Besançon a délivré à la société Sedia un permis de construire en vue de la réalisation de deux immeubles d'habitation de quinze logements intermédiaires sur un terrain cadastré section CK n°235, situé rue Amédée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154520

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

15 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Nord à sa demande de copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets exploitée par la SA MALAQUIN à Saint-Amand-les-Eaux

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faad7603bf88a1884641

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 N° - Pages N° RG 24/00329 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DUJE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de SAINT AMAND

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03085_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

par lequel le préfet de la Guyane a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter une mine aurifère de type alluvionnaire sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni, sur la crique " Amadis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865ed

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

AMEDEE Y..., ... par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de la SCP BALLALOUD ALADEL, avocats au barreau de BONNEVILLE à : INTIMES LA SOCIETE GENERALE dont le siège social est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc2

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Emmanuelle Y... ... 29860 PLABENNEC Appelante, non comparante, représentée par Me Marie-anne BRETON, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Laurianne BOUZOU, avocat au barreau de RENNES Monsieur Amédé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90ef6

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 11 Décembre 2013 ENTRE SARL CB RAVALEMENT représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Rue Amédée

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA00660_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier L'Orée du Parc situé 280 avenue Jean Amado à Aix-en-Provence a demandé au juge

Source officielle
CA

14e Chambre

61631f568007cf6451ddcda7

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

les notices d'information du fournisseur de l'équipement (APPLIED MATERIALS) ne comportaient aucune mesure de sécurité particulière du chef de l'opération de démontage, - suite au rapport d'enquête AMAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e681

Appel

25 août 2011

25 août 2011

avenue Jean Jaurès 69150 DECINES représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Roxane DIMIER, avocat au barreau de LYON substituée par Me BEAUD, avocat INTIMÉE : Madame Amal

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03622_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France refusant de délivrer des visas de long séjour au titre de la réunification familiale à Awa C, Abdoulaye C, Aïcha C et Amade

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

687732e77032dd17d194ba3b

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

rendu le 23 Août 2023 par le tribunal judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/02118 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me VERTEL - Me AMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899be

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 30 mai 2006 par Maître Amar

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00590_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

de la marina ; - le tribunal administratif a omis de statuer sur le moyen tiré de la rupture d'égalité entre les usagers, d'une part entre ceux qui ne sont que de passage sur bouée et ceux qui ont amarré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7ca

Appel

17 février 2011

17 février 2011

De leur union sont issus trois enfants : - Amar, né le 20 juin 1990 ; - Mehdi, né le 28 décembre 1991 ; - Delhia, née le 4 mars 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd7

Appel

6 février 2015

6 février 2015

DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES L'AN DEUX MILLE QUINZE, Et le six février, A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présente et siégeait Madame Valérie Amand

Source officielle

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