bons de commande, de toutes les factures et prestations liées à l'organisation de la Journée des Tuiles qui s'est déroulée le 6 juin 2015 (spectacles, société de sécurité mobilisée, réalisation de badges

LES DOMAINES JEEPER Représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS APPELANT Monsieur [E] [T] Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE

[Adresse 42] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul GUEDJ Me Christine CURCURU-BOLIER Me Sébastien BADIE Me Jean-Luc RICHARD Me Benoît

N° Portalis DBVB-V-B7F-BHVBB [K] [R] C/ [K] [J] [W] [D] SAS ALPHINVEST Copie exécutoire délivrée le : 09/04/26 à : Me Pascal ALIAS Me Sébastien BADIE

JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS INTIMEE AU PRINCIPAL DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [R] [X] épouse [I] Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE

Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à -SCP FOURNIER-BADRE- HYONNE-SENS C...

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE FLM Formule exécutoire le : à : SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND-PICHOIR SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS A...

03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/01341 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSJK Décision déférée à la Cour : ordonnance du Juge commissaire du tribunal de commerce de BAR

COUGNA-BAR C/ S.N.C.

Bader de sorte qu'il n'a pas engagé la société Bader en sa qualité de gérant ; Considérant que le signataire du contrat étant désigné comme étant M. 

Vous quittez le travail sans badger et votre manager corrige votre « oubli ».

[C] [Z] s'est présenté en compagnie de son frère à l'entrée du bar The Kerry yob, exploité à [Localité 10] par la Sarl Maple leaf. L'accès à cet établissement leur a été refusé par M.

répertoire général : 08/ 01605 Décision déférée à la Cour : jugement du 6 novembre 2007- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 05/ 07882 APPELANTES Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL BARR

Rôle N° 13/02159 Société EXPLOITATION DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE LA MANDIBULE C/ SARL LE FESTIVAL [O] [B] épouse [R] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE

Les 2 octobre 2013, 5 et 8 septembre 2014 le syndic a mis en demeure la société Grande porte et la société Provencial Bar de mettre fin aux troubles anormaux du voisinage causés par l'exploitation du bar

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH -SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON -Me Catherine BRUN-SCHIAPPA

Votre badge d'accès aux locaux a été enregistré au portique à 13h09, ce qui démontre que vous avez été absent de votre poste de travail durant 1h19 alors que vous avez badgé un temps de pause déjeuner

président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Par acte notarié dressé le 29 décembre 2011, la Caisse de crédit mutuel Barr