C'était ainsi qu'ayant travaillé successivement de décembre 1995 à fin janvier 1996 au bar "Le Viking" puis au mois de février 1996 au bar "Le Capricorne", elle avait été amenée, outre son travail consistant

APPELANT Monsieur [N] [I] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Les convois ont ensuite convergé vers la barre de péage de Fresnes-lès-Montauban, afin d'y mener une opération " péage gratuit ".

Par suite, la SARL Bar du Marin n’est pas fondée à soutenir que le jugement attaqué serait irrégulier. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.

COUR D'APPEL DE DOUAITROISIÈME CHAMBREARRÊT DU 16/03/2006JOUR FIXE*[* *]No RG : 05/06697Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNEdu 21 Octobre 2005REF : EM/CC APPELANTE EURL TOP'S CAR BAR ayant son siège

Par ordonnance du 22 janvier 2024, le président du tribunal de Bar-le-Duc a enjoint la société ITP de payer la somme de 19 391,30 euros à la caisse BTP Prévoyance.

LE PREFET DU BAS -RHIN interjeté par courriel du 16 avril 2026 à 10 heures 36 contre l'ordonnance ayant remis M.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le Président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin

Aux termes de la clause de destination du bail les lieux loués sont à usage de 'Bar américain, salon de thé, cabaret artistique de nuit et ne pourront servir à aucun autre usage' ; Par exploit du 28

Suivant ordonnance en date du 2 mai 2022, le président du tribunal de commerce de Bar-le-Duc a fait convoquer la société EDBM devant le tribunal de commerce de Bar-le-Duc, siégeant en chambre du conseil

Me [R], cité à domicile le 26 février 2021 en qualité de liquidateur judiciaire de la société RIVIERA BAR, n'a pas constitué avocat.

X... m'indique qu'il s'agit d'un petit bar de campagne qui n'est ouvert que l'après-midi et en soirée. M. X... est le seul exploitant de cet établissement.

DBVB-V-B7F-BG6ZF Ordonnance n° 2022/M 246 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien BADIE

Cour : 01/05568 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTES : Madame X Dorinne, poursuites et diligences de la SA CABINET DELOMIER, dont le siège

La SARL Bar Le Central ne peut donc utilement se prévaloir, pour demander l'annulation du jugement attaqué, de l'erreur de droit que les premiers juges auraient commise.

* sur le dessaisissement de la Selarl Montravers [I] es qualité de liquidateur de la SAS Bar Restaurant Hugo, Le dessaisissement du liquidateur de la SAS Bar Restaurant Hugo a été porté à la connaissance

Bar Gutenberg, cette dernière devant reprendre les échéances relatives au prêt souscrit auprès du Crédit agricole.

Par acte sous seing privé distinct du même jour, Mme [S] a consenti au cessionnaire un bail commercial, d'une durée de neuf ans, sur lesdits locaux à usage exclusif de bar, licence IV, restaurant, glacier