Elle affirme que ces procédures ont perturbé la vente des lots restant de la société Bella Vita.

Lors d'une assemblée générale ordinaire du 15 mars 2017, l'associé unique de la SASU Ambulances Belle de Mai, M.

ANNE DE LA BELLE EUROPE C/ GAN AUROCOURTAGES Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP BADIE Arrêt en date du 21 Juin 2012 prononcé sur saisine de la Cour

"Les Terres Chaudes Bella Vista"a obtenu du juge des référés du tribunal de grande instance de Nice que soit ordonnée une expertise.

*condamner la SARL LA VIE EST SI BELLE au paiement de la somme de 2.000 € en première instance. *condamner la SARL LA VIE EST SI BELLE à payer la somme de 5.000 € en cause d'appel.

EXPRO, JCP DE BEZIERS N° RG 25/00262 APPELANTS : Monsieur [O] [C] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Antoine SILLARD, avocat au barreau de MONTPELLIER

Représenté par Me Sophie BELLIER de la SCP BELLIER-MARTIN-DE POULPIQUET, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC APPELANT A rendu l'ordonnance suivante : Sur saisine du procureur

détenues par la société CP Holding Franco-Belge et du dividende dû par la société CP Holding France SNC à la société CP Holding Franco-Belge. 2.

BELLA à la date du 21 janvier 2007; Ordonne l'expulsion de la S.A.R.L.

promotion ; 3°) de mettre à la charge de la société Belin Promotion une somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

condamner la SCI Riviera Bella Vista à lui payer la somme de 1000 euros pour toute infraction constate par voie de justice portant atteinte à sa vie privée, - condamner la SCI Riviera Bella Vista à lui

: 29 juin 2006 Vu le jugement contradictoire du 25 janvier 2005 du tribunal de commerce de LILLE signifié le 11 février 2005, ayant condamné la sarl GODET (semencier) à payer au cabinet d'avocats belges

[K] [N] épousait en secondes noces Mme [BO] [S] [L], avant d'acquérir le 17 mars 2008, la nationalité belge, perdant la nationalité française. Le 21 octobre 2020, M.

, la société de droit belge HDI Gerling Industrie Versicherung AG, la société de droit belge Axa Belgium SA, la société XL Insurance Company SE, la société de droit Belge Allianz Esa Euroschip GMBH, la

L'E.A.R.L. de la Belle Croix a conclu au rejet de toutes les demandes formées à son encontre.

APPELANTE SA CENTRALE KREDIETVERLENING, Société Anonyme de droit belge, venant aux droits de la Société Anonyme de droit belge RECORD CREDITS, anciennement déommée RECORD BANK, représentée par ses administrateurs

BELLA VISTA C/ [H] [W] [T] [I] S.A.

QQ... a conclu avec la SARL Belles Feuilles une promesse de vente portant sur les lots no 1 et 3 de l'immeuble en copropriété ...dans le 16ème arrondissement de Paris.