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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
603254bf9f01438a417e855e
26 février 2018
26 février 2018
BERNAD, greffier de chambre. Mme [Z] [N] et Mme [R] [H] dite [T] [J] sont entrées en relations avec M.
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a4317f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
VESTA ESPACE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Nicoletta TONTI de la SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI,
Source officielleChambre civile
69ce0699cdc6046d47d3698d
1 avril 2026
1 avril 2026
la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [M] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie JOLY, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Florence BERARD
Source officielle1ère chambre civile A
603354ad2e147d05b938dedf
6 juillet 2017
6 juillet 2017
La SAFER a levé son option d'achat le 30 janvier 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d47
10 décembre 2003
10 décembre 2003
RG N : 02/00811 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Décembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65336b3ebb40ec8318f31d75
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Bessis Selarl, représentée par Me Bernard Bessis, Avocat, en vertu des dispositions de l'article 699 du CPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 09115 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 SEPTEMBRE 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 13/ 02764 APPELANTS : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b79b
24 janvier 2008
24 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9358c
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 17 Février 1967 à BASTIA (20200) ... 20222 BRANDO ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fa
2 juillet 2015
2 juillet 2015
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 08 Juin 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Florence BERARD, avocat, conseil
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fbd
2 février 2015
2 février 2015
Rousseau, président de chambre, et Madame Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bb
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le trente Juillet deux mille huit, par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ee
28 avril 2016
28 avril 2016
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b42
18 décembre 2001
18 décembre 2001
MONDE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 21 Bis rue Claude Bernard 75005 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP GRANRUT-VATIER-BAUDELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86545
22 novembre 2002
22 novembre 2002
N° : 2 B 00/02637 Minute N° 2 M 02-1171 Copie exécutoire aux avocats : Me Bernard NICO Me Joseph WETZEL Le 22-11-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e48f
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Cette commission, par décision du 15 juillet 2008, notifiée le 12 août 2008, a levé la forclusion et, fait remonter le point de départ de la retraite de réversion au 7 juillet 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8583b
23 mai 2001
23 mai 2001
Bernard X... ; que M.
Source officielleChambre civile 1-7
6965e1becdc6046d471afdd8
10 janvier 2026
10 janvier 2026
22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [R] [Y] Me BERNARD-PIOCHOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda18039569145be07b945e
27 septembre 2019
27 septembre 2019
siège en cette qualité, agissant tant en son nom personnel que venant aux droits de la Société FINAMUR [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 421 375 288 00030 Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e1
15 septembre 2002
15 septembre 2002
MILLE TROIS, La cour d'appel de VERSAILLES, 4ème chambre, a rendu l'arrêt suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 06 Mai 2003 DEVANT : Monsieur Bernard
Source officiellePage 10 sur 50