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105 735 résultats pour « Besson-Bernardin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a6b0a9b8668ac67d3d7

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

L'arrêt a été rendu de manière contradictoire le 2 octobre 2020. Le contenu spécifique de la solution n'est pas présenté dans l'extrait fourni du jugement.

Résumé IA — à vérifier

Page 10 sur 5287

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CA

Chambre 1-3

5fd9724876e2905f5e8cdba5

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[G] [C] a assigné la SCI Les Balcons de l'Estaque, la SAS Vinci Immobilier Promotion, la SAS Vinci Immobilier et la SNC Vinci Immobilier Résidentiel, la SAS Tangram Architectes, la SAS Campenan Bernard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc20cdc6046d472a466e

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Il fait valoir que le besoin doit être caractérisé et documenté par des éléments objectifs et contemporains du besoin et non par des attestations de proches.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a225c7bcdc6046d47382c4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Madame [G] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Julien DAMAY, avocat au barreau de DIJON, toque : 38.1 INTIMEE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNARDY

Source officielle
CA

Chambre civile

69690269cdc6046d4768347c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HOLDEX ENVIRONNEMENT [Adresse 6] [Localité 4] Représentants : Me Niels BERNARDINI de la SELARL DOREAN AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARISet Me Charlène LE FLOC'H, avocat postulant au barreau

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02498_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Bernardino A B et à Me Della Monaca. Copie en sera adressée au préfet des Alpes-Maritimes. Fait à Marseille, le 15 janvier 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1fe

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Société KBC LEASE FRANCE SA 55 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Annie ALAGY, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Anne-Lise BERNARDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f21a

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

née le 25 Mai 1979 à SAN BERNARDO SANTIAGO ... ... 33310 LORMONT Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0ce6c25a97f0381f4b29

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

assistée de : Me Guy LESCURE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0522 APPELANT ET INTIME : Monsieur [O] [QJ] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par et assisté de : Me Bernardine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092233

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

sous-préfecture de Béziers) — - la copie des appels de cotisations pour l'année 2008, adressés par l'association foncière de remembrement (AFR) du plateau de Vendres à Messieurs Alain HELLEY, Damien BRUN, Bernard

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20220218

Appel

17 février 2022

17 février 2022

le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication des statistiques mensuelles, depuis 2019, des radars automatiques, installés sur la commune de Paris, sur l'avenue Daumesnil, le quai Saint‐Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c0

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Louis BERNARDI, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00558_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddbf

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

né le 16 Février 1953 à BOUMAHRA AHMED (ALGERIE) ... 01100 OYONNAX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Marc BERNARDIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63ca41f39066fd7c90fc227b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTES SA HELVETIA ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christine BERNARDOT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925aa

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Manuel, Bernardo Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a3

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

EL Ahdab et Gabr, arbitres, Bernardo Cremades, président, lesquels, statuant sur la base de la clause compromissoire d'un contrat de concession signé entre la direction de l'aviation civile Egyptienne

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816580a9accd9695a4285

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

retraite et de prévoyance - CARPIMKO prise en la personne de son représentant légal en exercice et domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-Laure BERNARDOT

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162700918eff35429d86501

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 1] (BELGIQUE), demeurant '[Adresse 4] représenté par la SCP TOLLINCI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe BERNARDINI

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7ab6

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT

Source officielle